Votes de Sébastien Peytavie

Chaque scrutin public où son vote est nominativement décompté, relié à ce qui était voté : l'amendement, le dossier législatif et ses documents. Les absents n'étant pas décomptés, un scrutin manquant signifie une absence.

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1 408 votes

Date	Scrutin	Son vote	Son groupe	Résultat
16/06/2023 L16 n° 1890	l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). article Services express régionaux métropolitains (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 22 pour, 5 contre
16/06/2023 L16 n° 1886	l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). article Services express régionaux métropolitains (probable)	voulait : pour		adopté 34 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1885	l’amendement n° 178 (rect.) de M. Rome à l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 9 pour, 28 contre
16/06/2023 L16 n° 1884	l’amendement n° 35 de M. Leseul après l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 12 pour, 26 contre
16/06/2023 L16 n° 1883	l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). article Services express régionaux métropolitains (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 29 pour, 6 contre
16/06/2023 L16 n° 1881	l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). article Services express régionaux métropolitains (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 24 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1880	l’amendement n° 204 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 24 pour, 1 contre
16/06/2023 L16 n° 1879	l’amendement n° 206 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 23 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1878	l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). article Services express régionaux métropolitains (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 27 pour, 3 contre
16/06/2023 L16 n° 1877	l’amendement n° 111 de Mme Mathilde Paris à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 4 pour, 19 contre
16/06/2023 L16 n° 1876	l’amendement n° 114 de M. Zulesi et l'amendement identique suivant à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 26 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1874	l’amendement n° 103 de M. Wulfranc à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 29 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1873	l’amendement n° 205 de Mme Laernoes à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 7 pour, 23 contre
16/06/2023 L16 n° 1872	l’amendement n° 112 de M. Zulesi à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 27 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1871	l’amendement n° 38 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 28 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1870	l’amendement n° 192 de Mme Manon Meunier à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 17 pour, 14 contre
16/06/2023 L16 n° 1869	l’amendement n° 124 de Mme Luquet à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 32 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1868	l’amendement n° 26 de M. Guy Bricout et les amendements identiques suivants à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 36 pour, 0 contre
16/06/2023 L16 n° 1867	l’amendement n° 83 de M. Villedieu et l'amendement identique suivant à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 6 pour, 20 contre
16/06/2023 L16 n° 1866	l’amendement n° 34 de M. Delautrette à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 14 pour, 14 contre
16/06/2023 L16 n° 1865	l’amendement n° 167 de M. Rome à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 13 pour, 17 contre
16/06/2023 L16 n° 1864	l’amendement n° 172 de M. Carrière à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 15 pour, 17 contre
16/06/2023 L16 n° 1863	l’amendement n° 82 de M. Villledieu à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 7 pour, 20 contre
16/06/2023 L16 n° 1862	l’amendement n° 219 de M. Meurin à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 7 pour, 20 contre
16/06/2023 L16 n° 1861	l’amendement n° 33 de M. Delautrette à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 15 pour, 19 contre
16/06/2023 L16 n° 1860	l’amendement n° 191 de M. Pahun à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 15 pour, 18 contre
16/06/2023 L16 n° 1859	l’amendement n° 32 de M. Delautrette à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). amendement texte de l'amendement · Services express régionaux métropolitains	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 13 pour, 20 contre
15/06/2023 L16 n° 1858	l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). ensemble Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	abstention	abstention Ecolo - NUPES	adopté 37 pour, 4 contre
15/06/2023 L16 n° 1856	l'amendement n° 318 de M. Califer et les amendements identiques suivants à l'article 9 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 24 pour, 29 contre
15/06/2023 L16 n° 1855	l'amendement n° 848 de M. Clouet à l'article 8 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 23 pour, 43 contre
15/06/2023 L16 n° 1854	l'amendement n° 1028 de M. Rousset à l'article 7 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 46 pour, 1 contre
15/06/2023 L16 n° 1853	l'amendement de suppression n° 245 de M. Garot et les amendements identiques suivants à l'article 6 bis de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 32 pour, 29 contre
15/06/2023 L16 n° 1852	l'amendement n° 1147 de M. Valletoux et les amendements identiques suivants après l'article 5 bis de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 65 pour, 0 contre
15/06/2023 L16 n° 1851	l'amendement n° 1184 de Mme Rist après l'article 5 bis de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 54 pour, 0 contre
15/06/2023 L16 n° 1850	l'article 5 bis de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). article Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 33 pour, 0 contre
15/06/2023 L16 n° 1849	l'amendement n° 156 de M. Neuder à l'article 5 bis de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 41 pour, 1 contre
15/06/2023 L16 n° 1848	l'article 5 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). article Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 52 pour, 2 contre
15/06/2023 L16 n° 1847	l'amendement n° 806 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 4 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 67 pour, 2 contre
15/06/2023 L16 n° 1846	l'amendement n° 1019 (rect.) de M. Marchive après l'article 3 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 66 pour, 0 contre
15/06/2023 L16 n° 1845	l'amendement de suppression n° 342 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 3 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 16 pour, 32 contre
15/06/2023 L16 n° 1844	l'amendement de rédaction globale n° 1150 de M. Rousset et les amendements identiques suivants à l'article 2 duodecies de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 75 pour, 0 contre
15/06/2023 L16 n° 1843	l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). ensemble Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités...	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 59 pour, 6 contre
15/06/2023 L16 n° 1834	l'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse dite fausse couche (texte de la commission mixte paritaire). ensemble Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 50 pour, 0 contre
14/06/2023 L16 n° 1832	l'article 2 bis de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). article Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités... (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 57 pour, 14 contre
14/06/2023 L16 n° 1831	l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). article Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités... (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 64 pour, 14 contre
14/06/2023 L16 n° 1830	l'amendement n° 38 de Mme Garin à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). amendement texte de l'amendement · Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités...	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 56 pour, 16 contre
14/06/2023 L16 n° 1829	l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). article Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités... (probable)	pour	pour Ecolo - NUPES	adopté 55 pour, 19 contre
14/06/2023 L16 n° 1828	l'amendement n° 23 de Mme Regol et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). amendement texte de l'amendement · Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités...	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 17 pour, 60 contre
14/06/2023 L16 n° 1827	l'amendement de suppression n° 82 de Mme Lorho à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (première lecture). amendement texte de l'amendement · Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités...	contre	contre Ecolo - NUPES	rejeté 16 pour, 62 contre
14/06/2023 L16 n° 1820	l'amendement n° 72 de M. Benoit après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). amendement texte de l'amendement · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels	pour	pour Ecolo - NUPES	rejeté 18 pour, 98 contre