| 05/01/2022 L15 n° 4258 |
la demande de suspension de séance de M. Coquerel sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (première lecture).
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abstention
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contre UDI-I · désaccord |
rejeté 41 pour, 283 contre |
| 03/01/2022 L15 n° 4251 |
l'amendement de suppression n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (première lecture).
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abstention
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pour UDI-I · désaccord |
rejeté 76 pour, 212 contre |
| 16/11/2021 L15 n° 4150 |
l'ensemble du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture).
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contre
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abstention UDI-I · désaccord |
adopté 348 pour, 205 contre |
| 08/07/2021 L15 n° 3880 |
l'amendement n° 566 de Mme Goulet après l'article 7 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture).
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contre
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pour UDI-I · désaccord |
rejeté 24 pour, 26 contre |
| 13/04/2021 L15 n° 3633 |
la déclaration du Gouvernement relative à l'organisation des prochaines élections départementales et régionales (application de l'article 50-1 de la Constitution).
article
dossier non relié
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contre
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 443 pour, 73 contre |
| 16/03/2021 L15 n° 3484 |
l'ensemble du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture).
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contre
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abstention UDI-I · désaccord |
adopté 391 pour, 47 contre |
| 15/12/2020 L15 n° 3308 |
l'ensemble du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive).
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contre
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 418 pour, 62 contre |
| 24/11/2020 L15 n° 3254 |
l'ensemble de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture).
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abstention par délégation
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 388 pour, 104 contre |
| 17/11/2020 L15 n° 3188 |
l'ensemble du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (texte de la commission mixte paritaire).
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abstention
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 188 pour, 83 contre |
| 17/11/2020 L15 n° 3186 |
l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).
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abstention
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 355 pour, 202 contre |
| 09/11/2020 L15 n° 3137 |
l'amendement n° 2258 de M. Leseul à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables.
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pour
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abstention UDI-I · désaccord |
rejeté 25 pour, 105 contre |
| 09/11/2020 L15 n° 3135 |
les crédits de la mission Gestion des finances publiques à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).
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contre
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 91 pour, 13 contre |
| 20/10/2020 L15 n° 2991 |
la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).
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abstention par délégation
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 349 pour, 199 contre |
| 15/06/2020 L15 n° 2756 |
l'ensemble du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (première lecture).
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contre
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abstention UDI-I · désaccord |
adopté 350 pour, 81 contre |
| 15/06/2020 L15 n° 2755 |
l'ensemble du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (première lecture).
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contre
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abstention UDI-I · désaccord |
adopté 350 pour, 82 contre |
| 27/05/2020 L15 n° 2746 |
la déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19 (application de l'article 50-1 de la Constitution).
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contre
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pour UDI-I · désaccord |
adopté 338 pour, 215 contre |
| 15/05/2020 L15 n° 2743 |
l'ensemble du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (première lecture)
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abstention
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 362 pour, 174 contre |
| 13/05/2020 L15 n° 2742 |
l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet (lecture définitive).
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abstention
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 355 pour, 150 contre |
| 28/04/2020 L15 n° 2739 |
la déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19 (application de l'article 50-1 de la Constitution).
article
dossier non relié
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contre
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 368 pour, 100 contre |
| 30/01/2020 L15 n° 2444 |
l'amendement n° 1 de M. Coquerel après l'article 4 de la proposition de loi relative à la déshérence des retraites supplémentaires (première lecture).
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contre
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abstention UDI-AGIR · désaccord |
rejeté 6 pour, 26 contre |
| 03/12/2019 L15 n° 2337 |
l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (lecture définitive).
ensemble
dossier non relié
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contre
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 347 pour, 183 contre |
| 19/11/2019 L15 n° 2307 |
l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture)
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contre
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 354 pour, 191 contre |
| 29/10/2019 L15 n° 2235 |
l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture)
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contre
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abstention UDI-AGIR · désaccord |
adopté 339 pour, 188 contre |
| 22/10/2019 L15 n° 2177 |
la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture).
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abstention par délégation
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 354 pour, 186 contre |
| 27/03/2019 L15 n° 1820 |
l'ensemble de la proposition de loi de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés (première lecture).
ensemble
dossier non relié
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abstention
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 21 pour, 0 contre |
| 27/03/2019 L15 n° 1819 |
l'ensemble de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (première lecture).
ensemble
dossier non relié
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contre
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 51 pour, 10 contre |
| 19/02/2019 L15 n° 1709 |
l'ensemble du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).
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abstention par délégation
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 353 pour, 171 contre |
| 30/01/2019 L15 n° 1643 |
l'amendement n° 213 de M. Eliaou et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (première lecture).
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contre
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 88 pour, 30 contre |
| 23/10/2018 L15 n° 1263 |
la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture).
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contre
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abstention UDI-AGIR · désaccord |
adopté 346 pour, 181 contre |
| 16/10/2018 L15 n° 1232 |
l'amendement n° 2076 de Mme Pires Beaune à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture).
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pour
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abstention UDI-AGIR · désaccord |
rejeté 20 pour, 105 contre |
| 09/10/2018 L15 n° 1209 |
l'ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture).
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abstention par délégation
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pour UDI-AGIR · désaccord |
adopté 361 pour, 84 contre |
| 30/05/2018 L15 n° 729 |
l'ensemble du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (première lecture).
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contre
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abstention UDI-AGIR · désaccord |
adopté 339 pour, 84 contre |
| 17/04/2018 L15 n° 478 |
l'amendement n° 495 de M. Ciotti à l'article premier du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (première lecture).
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contre
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pour UDI-AGIR · désaccord |
rejeté 38 pour, 152 contre |
| 28/11/2017 L15 n° 314 |
l'ensemble du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture).
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abstention
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pour LC · désaccord |
adopté 463 pour, 74 contre |
| 24/10/2017 L15 n° 184 |
la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (première lecture).
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contre
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abstention LC · désaccord |
adopté 365 pour, 172 contre |
| 24/10/2017 L15 n° 183 |
l'ensemble du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (première lecture).
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contre
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abstention LC · désaccord |
adopté 362 pour, 174 contre |
| 10/10/2017 L15 n° 139 |
l'ensemble du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'environnement (première lecture).
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pour
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abstention LC · désaccord |
adopté 388 pour, 92 contre |
| 01/08/2017 L15 n° 106 |
l'ensemble du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (texte de la commission mixte paritaire).
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abstention
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pour LC · désaccord |
adopté 421 pour, 74 contre |
| 21/06/2016 L14 n° 1290 |
l'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain (première lecture).
ensemble
dossier non relié
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contre
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pour UDI · désaccord |
rejeté 227 pour, 291 contre |
| 02/12/2014 L14 n° 981 |
la proposition de résolution portant sur la reconnaissance de l'État de Palestine (art.34-1 de la Constitution)
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abstention
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contre UDI · désaccord |
adopté 339 pour, 151 contre |
| 11/04/2013 L14 n° 489 |
l'article 23 du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transport.
article
dossier non relié
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abstention
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pour UDI · désaccord |
adopté 36 pour, 2 contre |