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Députés / Michaël Taverne

Votes de Michaël Taverne

Chaque scrutin public où son vote est nominativement décompté, relié à ce qui était voté : l'amendement, le dossier législatif et ses documents. Les absents n'étant pas décomptés, un scrutin manquant signifie une absence.

1 010 votes

DateScrutinSon voteSon groupeRésultat
21/06/2023
L16 n° 1948
l'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
300 pour, 0 contre
21/06/2023
L16 n° 1947
l'amendement n° 298 de M. Mauvieux après l'article 16 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
46 pour, 94 contre
21/06/2023
L16 n° 1946
l'amendement n° 291 de M. Mauvieux après l'article 16 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
48 pour, 104 contre
21/06/2023
L16 n° 1945
l'amendement n° 226 de M. Mickaël Bouloux après l'article 16 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
160 pour, 0 contre
21/06/2023
L16 n° 1944
l'article 15 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). contre contre
RN
adopté
84 pour, 61 contre
21/06/2023
L16 n° 1943
l'amendement de suppression n° 47 de Mme Ménard et les amendements identiques suivants à l'article 15 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
73 pour, 85 contre
21/06/2023
L16 n° 1937
l'amendement n° 372 de M. Lopez-Ligori après l'article 11 quater du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
44 pour, 79 contre
21/06/2023
L16 n° 1936
l'article 11 quater du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture).
article dossier non relié
pour pour
RN
adopté
129 pour, 23 contre
21/06/2023
L16 n° 1935
l'amendement n° 232 de M. Léaument à l'article 11 quater du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). contre contre
RN
rejeté
27 pour, 124 contre
21/06/2023
L16 n° 1933
l'article 11 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture).
article dossier non relié
pour pour
RN
adopté
124 pour, 4 contre
21/06/2023
L16 n° 1931
l'amendement n° 224 de M. Léaument à l'article 11 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
56 pour, 87 contre
21/06/2023
L16 n° 1930
l'amendement n° 220 de M. Léaument à l'article 11 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). contre contre
RN
rejeté
31 pour, 118 contre
21/06/2023
L16 n° 1928
l'amendement n° 163 de M. Sabatou après l'article 10 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
35 pour, 57 contre
21/06/2023
L16 n° 1927
l'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (première lecture). abstention abstention
RN
adopté
71 pour, 17 contre
20/06/2023
L16 n° 1926
l'article 8 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
138 pour, 29 contre
20/06/2023
L16 n° 1925
l'amendement n° 216 de M. Léaument à l'article 8 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). abstention abstention
RN
rejeté
27 pour, 116 contre
20/06/2023
L16 n° 1924
l'article 7 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
155 pour, 23 contre
20/06/2023
L16 n° 1923
l'amendement n° 327 (rect.) de M. Blanchet à l'article 7 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
163 pour, 0 contre
19/06/2023
L16 n° 1914
l'amendement n° 62 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). contre contre
RN
rejeté
13 pour, 65 contre
19/06/2023
L16 n° 1913
l'amendement n° 408 du Gouvernement après l'article 6 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
82 pour, 0 contre
19/06/2023
L16 n° 1912
l'amendement n° 384 de Mme Hai à l'article 6 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). abstention abstention
RN
adopté
47 pour, 0 contre
19/06/2023
L16 n° 1911
le sous-amendement n° 397 du Gouvernement à l'amendement n° 384 de Mme Hai à l'article 6 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). abstention abstention
RN
adopté
47 pour, 1 contre
19/06/2023
L16 n° 1910
l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). abstention abstention
RN
adopté
74 pour, 0 contre
19/06/2023
L16 n° 1909
l'amendement n° 109 de M. Daubié et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
23 pour, 67 contre
19/06/2023
L16 n° 1908
l'amendement n° 406 du Gouvernement à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). abstention abstention
RN
adopté
70 pour, 1 contre
19/06/2023
L16 n° 1907
l'amendement n° 6 de M. Molac et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). contre contre
RN
rejeté
19 pour, 79 contre
19/06/2023
L16 n° 1906
l'amendement n° 351 de M. Houssin à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
25 pour, 70 contre
19/06/2023
L16 n° 1905
l'amendement n° 43 de M. Cordier et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
27 pour, 67 contre
19/06/2023
L16 n° 1904
l'amendement n° 59 de M. Sabatou et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
27 pour, 61 contre
19/06/2023
L16 n° 1903
l'amendement n° 315 de Mme Janvier à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
31 pour, 45 contre
19/06/2023
L16 n° 1902
l'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
23 pour, 56 contre
19/06/2023
L16 n° 1901
l'amendement n° 54 de M. Sabatou à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
24 pour, 56 contre
19/06/2023
L16 n° 1900
l'amendement n° 52 de M. Sabatou à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
24 pour, 57 contre
19/06/2023
L16 n° 1899
l'amendement n° 57 de M. Sabatou et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
23 pour, 58 contre
19/06/2023
L16 n° 1898
l'amendement n° 121 de M. Sabatou à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
22 pour, 54 contre
19/06/2023
L16 n° 1897
l'amendement n° 119 de M. Sabatou à l'article 2 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
22 pour, 56 contre
19/06/2023
L16 n° 1896
l'article premier du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
adopté
75 pour, 1 contre
19/06/2023
L16 n° 1895
l'amendement n° 18 de M. Neuder et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). pour pour
RN
rejeté
33 pour, 55 contre
13/06/2023
L16 n° 1808
l'amendement n° 578 de M. Lamirault à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). contre contre
RN
rejeté
20 pour, 157 contre
13/06/2023
L16 n° 1807
l'amendement n° 619 de M. Dharréville à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). contre contre
RN
rejeté
17 pour, 158 contre
12/06/2023
L16 n° 1800
la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 145 de leurs collègues.
motion de censure dossier non relié
pour pour
RN
rejeté
239 pour, 0 contre
08/06/2023
L16 n° 1786
l'amendement n° 6 de Mme Pires-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). pour pour
RN
rejeté
163 pour, 206 contre
08/06/2023
L16 n° 1785
l'amendement n° 31 de M. Naegelen à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). abstention abstention
RN
rejeté
123 pour, 197 contre
08/06/2023
L16 n° 1784
le sous-amendement n° 46 de M. Sitzensthul et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 31 de M. Naegelen à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). contre contre
RN
adopté
205 pour, 168 contre
08/06/2023
L16 n° 1783
le sous-amendement n° 45 de M. Anglade et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 31 de M. Naegelen à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). contre contre
RN
adopté
204 pour, 173 contre
08/06/2023
L16 n° 1782
le sous-amendement n° 42 de M. Labaronne à l'amendement n° 31 de M. Naegelen à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). contre contre
RN
adopté
196 pour, 176 contre
08/06/2023
L16 n° 1781
le sous-amendement n° 41 de M. Labaronne à l'amendement n° 31 de M. Naegelen à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). contre contre
RN
adopté
195 pour, 177 contre
07/06/2023
L16 n° 1778
l’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). pour pour
RN
adopté
408 pour, 87 contre
06/06/2023
L16 n° 1772
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (première lecture). pour pour
RN
rejeté
169 pour, 174 contre
01/06/2023
L16 n° 1769
l'amendement n° 1391 de Mme Pic après l'article 36 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). pour pour
RN
rejeté
29 pour, 54 contre