| 06/12/2023 L16 n° 3175 |
l'amendement n° 67 de M. Echaniz à l'article 2 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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pour
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pour RE |
adopté 105 pour, 1 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3174 |
l'amendement n° 65 de M. Echaniz à l'article 2 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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pour
|
pour RE |
adopté 111 pour, 3 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3173 |
l'amendement n° 10 de M. Falcon à l'article 2 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 24 pour, 114 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3172 |
l'amendement n° 64 de M. Echaniz à l'article 2 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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pour
|
pour RE |
adopté 109 pour, 13 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3171 |
l'article 1er bis de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
article
dossier non relié
|
pour
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pour RE |
adopté 134 pour, 2 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3170 |
l'amendement n° 90 de M. de Lépinau à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 23 pour, 110 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3169 |
l'amendement n° 30 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 24 pour, 105 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3168 |
l'amendement n° 4 de M. Falcon à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 22 pour, 76 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3167 |
l'amendement de suprression n° 98 de M. Emmanuel Maquet à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 18 pour, 88 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3166 |
l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
article
dossier non relié
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pour
|
pour RE |
adopté 118 pour, 27 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3165 |
l'amendement n° 88 de M. de Lépinau à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 34 pour, 124 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3164 |
l'amendement n° 59 de M. jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 38 pour, 118 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3163 |
l'amendement n° 39 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 53 pour, 105 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3162 |
l'amendement n° 54 de M. Falcon à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 30 pour, 120 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3161 |
l'amendement n° 34 de Mme Florence Goulet à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 31 pour, 123 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3160 |
l'amendement n° 28 de M. Tivoli à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 38 pour, 127 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3159 |
l'amendement n° 109 de Mme Ferrari à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
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contre RE |
rejeté 57 pour, 109 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3158 |
le sous-amendement n° 136 de M. Zgainski à l'amendement n° 109 de Mme Ferrari à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 60 pour, 96 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3157 |
l'amendement n° 29 de M. Tivoli à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 37 pour, 123 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3156 |
l'amendement n° 97 de M. Emmanuel Maquet à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 41 pour, 122 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3155 |
l'amendement n° 85 de M. de Lapinau à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
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contre RE |
rejeté 36 pour, 119 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3154 |
l'amendement n° 92 de M. Lottiaux à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 37 pour, 122 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3153 |
l'amendement n° 84 de M. de Lépinau à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
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contre RE |
rejeté 28 pour, 117 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3152 |
l'amendement de suppression n° 2 de M. Falcon et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
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contre RE |
rejeté 30 pour, 119 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3151 |
l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
article
dossier non relié
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pour
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pour RE |
adopté 107 pour, 26 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3150 |
l'amendement n° 81 de M. de Lépinau à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 25 pour, 94 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3149 |
l'amendement n° 49 de M. Falcon à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 17 pour, 73 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3148 |
l'amendement n° 31 de Mme Florence Goulet à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 14 pour, 84 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3147 |
l'amendement n° 32 de Mme Florence Goulet à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 14 pour, 82 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3146 |
l'amendement n° 33 de Mme Florence Goulet à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
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contre
|
contre RE |
rejeté 14 pour, 80 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3145 |
l'amendement de suppression n° 78 de M. de Lépinau à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).
|
contre
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contre RE |
rejeté 13 pour, 74 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3144 |
l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
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pour
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pour RE |
adopté 102 pour, 81 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3143 |
l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
|
pour
|
pour RE |
adopté 107 pour, 44 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3142 |
l'amendement n° 10 de M. Serva et les amendements identiques suivants à l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
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pour
|
pour RE |
adopté 102 pour, 47 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3141 |
l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
|
pour
|
pour RE |
adopté 94 pour, 45 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3140 |
l'amendement n° 24 de Mme Chassaniol et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
|
pour
|
pour RE |
adopté 99 pour, 39 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3139 |
l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
|
pour
|
pour RE |
adopté 72 pour, 66 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3138 |
l'amendement n° 19 de Mme Karamanli à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 74 pour, 86 contre |
| 06/12/2023 L16 n° 3137 |
l'amendement n° 46 de M. Taché à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (première lecture).
|
pour
|
pour RE |
adopté 113 pour, 28 contre |
| 04/12/2023 L16 n° 3128 |
l'ensemble de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (première lecture).
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pour
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pour RE |
adopté 104 pour, 0 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3109 |
l'amendement n° 10 de M. Gouffier Valente après l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).
|
pour
|
pour RE |
rejeté 82 pour, 96 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3108 |
l'amendement n° 9 de M. Gouffier Valente après l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).
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pour
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pour RE |
rejeté 85 pour, 122 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3107 |
l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).
article
dossier non relié
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contre
|
contre RE |
adopté 131 pour, 86 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3106 |
l'amendement n° 7 de M. Gouffier Valente à l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).
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pour
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pour RE |
rejeté 86 pour, 129 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3105 |
l'amendement n° 1 de Mme Ménard à l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 9 pour, 165 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3102 |
l'amendement de suppression n° 14 de M. Terlier et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines (première lecture).
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pour
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pour RE |
adopté 156 pour, 104 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3101 |
l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
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contre
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contre RE |
rejeté 162 pour, 168 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3100 |
l'amendement de rétablissement n° 6 de M. Bompard à l'article 4 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
adopté 128 pour, 98 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3099 |
le sous-amendement n° 60 de M. de Fournas à l'amendement de rétablissement n° 6 de M. Bompard à l'article 4 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
|
contre
|
contre RE |
rejeté 34 pour, 188 contre |
| 30/11/2023 L16 n° 3098 |
l'amendement de rétablissement n° 7 de M. Bompard à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
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contre
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contre RE |
adopté 123 pour, 94 contre |