| 14/12/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/12/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la...
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/12/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des...
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/12/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la...
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/12/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/12/2023 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/12/2023 |
résolution visant à rendre effectifs les soins palliatifs sur tout le territoire national
Résolution · L16
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Rendre effectifs les soins palliatifs sur tout le territoire national |
| 14/12/2023 |
rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil...
Rapport d'information · tel quel · L16
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L'activité de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil... |
| 14/12/2023 |
rapport d'enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits...
Rapport · d'enquête · tome ou annexe · L16
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Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre... |
| 14/12/2023 |
rapport d'enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits...
Rapport · d'enquête · tome ou annexe · L16
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Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre... |
| 14/12/2023 |
rapport établi au nom de l'office, sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
Rapport · des offices parlementaires · L16
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Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France |
| 14/12/2023 |
rapport établi au nom de l'office, sur les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
Rapport · des offices parlementaires · L16
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Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement" |
| 14/12/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985). — Examen en commission
Rapport · tome ou annexe · L16
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 14/12/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985). — Commentaires d'articles
Rapport · tome ou annexe · L16
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 14/12/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L16
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PDF · 554 p.
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 14/12/2023 |
proposition de résolution appelant à la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
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Dénonciation, par les autorités françaises, de l’accord franco-algérien du... |
| 14/12/2023 |
proposition de résolution portant sur l'usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
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Usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024 |
| 14/12/2023 |
proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations...
Proposition de loi · L16
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Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des... |
| 14/12/2023 |
Engagement de la responsabilité du Gouvernement Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur la première partie du projet de loi de finances pour...
Déclaration · engageant la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un texte · L16
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Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur la première partie du... |
| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/12/2023 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les incidences du déploiement des...
Rapport d'information · tel quel · L16
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Les incidences du déploiement des grands entrepôts logistiques |
| 13/12/2023 |
rapport d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir — Comptes rendus des auditions
Rapport · d'enquête · tome ou annexe · L16
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La libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir |
| 13/12/2023 |
rapport d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
Rapport · d'enquête · L16
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La libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir |
| 13/12/2023 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Cécile Rilhac et plusieurs de ses collègues relative à l’adoption d’une loi européenne sur...
Rapport · en application de l'article 151-5 du règlement · L16
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Adoption d’une loi européenne sur l’espace |
| 13/12/2023 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser...
Rapport · L16
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Revaloriser le métier de secrétaire de mairie |
| 13/12/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de...
Rapport · L16
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Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de... |
| 13/12/2023 |
proposition de résolution visant à uniformiser les retraites des veuves ou conjoint survivant de harkis et des harkis
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
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Uniformiser les retraites des veuves ou conjoint survivant de harkis et des harkis |
| 13/12/2023 |
proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Proposition de loi · L16
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PDF · 7 p.
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Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques |
| 13/12/2023 |
proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Proposition de loi · L16
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PDF · 6 p.
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Améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des... |
| 13/12/2023 |
proposition de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à...
Proposition de loi · L16
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Revaloriser le métier de secrétaire de mairie |
| 13/12/2023 |
proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Proposition de loi · L16
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Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques |
| 13/12/2023 |
proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Proposition de loi · L16
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Améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des... |
| 13/12/2023 |
proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Proposition de loi · L16
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Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service... |
| 12/12/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 12/12/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 12/12/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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