Dossiers / 16e législature
Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 14/12/2023 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1996
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 14/12/2023 | rapport établi au nom de l'office, sur les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement" Commission · n° 1996 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.