Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Audition de M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or et président de Départements de France 2
Mercredi
13 décembre 2023
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 10
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. David Valence, Président, puis de
M. Lionel Royer-Perreaut, Vice-Président
La séance est ouverte à 15h10.
La délégation s’est réunie pour auditionner M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or et président de Départements de France.
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/5wMLFL
La séance est levée à 16h50.
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Membres présents ou excusés
Présents. – M. Pierre Cordier, Mme Catherine Couturier, M. Jocelyn Dessigny, M. Didier Le Gac, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence.
Excusés. – Mme Marina Ferrari, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, M. Stéphane Travert, M. Frédéric Valletoux.