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Dossiers / 16e législature

Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
14/12/2023
→ 14/12/2023
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 14/12/2023 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1997

Documents

DépôtDocumentType
14/12/2023 rapport établi au nom de l'office, sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
Commission · n° 1997
Rapport
des offices parlementaires
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Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.