| 20/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/01/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/01/2021 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
|
HTML
|
Protection sociale des travailleurs des plateformes numériques |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laëtitia Romeiro Dias et plusieurs de ses collègues visant à renforcer...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 18 p.
|
Lutte contre la maltraitance animale |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laëtitia Romeiro Dias et plusieurs de ses collègues visant à renforcer...
Rapport · L15
|
HTML
|
Lutte contre la maltraitance animale |
| 20/01/2021 |
rapport d'enquête relative à l’état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l’ordre
Rapport · d'enquête · L15
|
HTML
|
État des lieux, déontologie, pratiques et doctrines de maintien de l'ordre |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Stéphane Baudu, Mme Marguerite Deprez-Audebert et plusieurs de leurs...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 8 p.
|
Réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Stéphane Baudu, Mme Marguerite Deprez-Audebert et plusieurs de leurs...
Rapport · L15
|
HTML
|
Réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Valéria Faure-Muntian et plusieurs de ses collègues relative à la...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 10 p.
|
Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et... |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Valéria Faure-Muntian et plusieurs de ses collègues relative à la...
Rapport · L15
|
HTML
|
Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et... |
| 20/01/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de...
Rapport · L15
|
HTML
|
Convention d’extradition avec l'Algérie |
| 20/01/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14...
Rapport · L15
|
HTML
|
Approbation de la décision UE, Euratom 2020/2053 |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Justine Benin et plusieurs de ses collègues rénovant la gouvernance du...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 8 p.
|
Gouvernance des services publics d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Justine Benin et plusieurs de ses collègues rénovant la gouvernance du...
Rapport · L15
|
HTML
|
Gouvernance des services publics d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 3 p.
|
Points d'accueil pour soins immédiats |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour...
Rapport · L15
|
HTML
|
Points d'accueil pour soins immédiats |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Nadia Essayan et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l’accessibilité des personnes qui ont un trouble du...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 2 p.
|
Accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l’autisme par... |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Nadia Essayan et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l’accessibilité des personnes qui ont un trouble du...
Rapport · L15
|
HTML
|
Accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l’autisme par... |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Turquois et plusieurs de ses collègues visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 2 p.
|
Simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales |
| 20/01/2021 |
rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Turquois et plusieurs de ses collègues visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données...
Rapport · L15
|
HTML
|
Simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales |
| 20/01/2021 |
projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement
Projet de loi · constitutionnelle · L15
|
HTML
|
Compléter l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de... |
| 20/01/2021 |
projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2020-934 du 29 juillet 2020 portant réorganisation des dispositions du code des transports relatives à la sûreté...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Ratification l’ordonnance n° 2020-934 du 29 juillet 2020 portant... |
| 20/01/2021 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à remettre un rapport au Parlement sur la généralisation de l’équipement des forces de l’ordre de caméras-piétons
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Rapport au Parlement sur la généralisation de l’équipement des forces de... |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laëtitia Romeiro Dias et plusieurs de ses collègues visant...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Lutte contre la maltraitance animale |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Stéphane Baudu, Mme Marguerite Deprez-Audebert et plusieurs...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Valéria Faure-Muntian et plusieurs de ses collègues...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et... |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Justine Benin et plusieurs de ses collègues rénovant la...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Gouvernance des services publics d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Points d'accueil pour soins immédiats |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Nadia Essayan et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l’accessibilité des personnes qui ont un...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l’autisme par... |
| 20/01/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi de M. Nicolas Turquois et plusieurs de ses collègues visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales |
| 20/01/2021 |
proposition de loi organique relative au dépôt d'un certificat médical d'aptitude à la fonction d’élu
Proposition de loi · organique · L15
|
HTML
|
Certificat médical d'aptitude à la fonction d’élu |
| 20/01/2021 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement
Avis du Conseil d'Etat · constitutionnelle · L15
|
PDF · 3 p.
|
Compléter l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de... |
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 19/01/2021 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi autorisant l’approbation de la décision...
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
|
HTML
|
Observations sur le projet de loi autorisant l’approbation de la décision... |
| 19/01/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l’article 11 de la loi...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 4 p.
|
Ratification de diverses ordonnances pour lutter contre l'épidémie de covid-19 |
| 19/01/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l’article 11 de la loi...
Rapport · L15
|
HTML
|
Ratification de diverses ordonnances pour lutter contre l'épidémie de covid-19 |
| 19/01/2021 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l’article 11 de la...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Ratification de diverses ordonnances pour lutter contre l'épidémie de covid-19 |
| 19/01/2021 |
proposition de résolution visant à favoriser un retour accéléré des étudiants au sein des structures universitaires
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Favoriser un retour accéléré des étudiants au sein des structures universitaires |
| 19/01/2021 |
proposition de loi visant à consolider les outils des collectivités permettant d’assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Proposition de loi visant à consolider les outils des collectivités... |
| 19/01/2021 |
proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière... |