| 05/01/2022 |
Compte rendu — Mission d'information sur la résilience nationale
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/01/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat...
Rapport d'information · tel quel · L15
|
HTML
|
Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et... |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 2 p.
|
Proposition de loi relative au monde combattant |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954).
Rapport · L15
|
HTML
|
Proposition de loi relative au monde combattant |
| 05/01/2022 |
rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-484...
Rapport · L15
|
HTML
|
Ratification de l'ordonnance relative aux modalités de représentation des... |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi de M. Ugo Bernalicis et plusieurs de ses collègues visant au blocage des prix (4743).
Rapport · L15
|
HTML
|
Blocage des prix |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à restaurer l’État de droit par l’abrogation des régimes...
Rapport · L15
|
HTML
|
Restaurer l’État de droit par l’abrogation des régimes d’exception créés... |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Alexis Corbière et plusieurs de ses collègues visant à instaurer un droit de révocation des élus (4751).
Rapport · L15
|
HTML
|
Instaurer un droit de révocation des élus |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi de M. Éric Coquerel et plusieurs de ses collègues relative à la légalisation de la production, de la vente et de la...
Rapport · L15
|
HTML
|
Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis... |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi de MM. Loïc Prud'homme, Michel Larive et plusieurs de leurs collègues visant à interdire le glyphosate (4745).
Rapport · L15
|
HTML
|
Interdire le glyphosate |
| 05/01/2022 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine et plusieurs de ses collègues relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires...
Rapport · L15
|
HTML
|
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes |
| 05/01/2022 |
projet de loi Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n°...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Ratification de l'ordonnance relative aux modalités de représentation des... |
| 05/01/2022 |
projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Autorité bancaire européenne relatif au siège de...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
|
HTML
|
Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 05/01/2022 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à accorder l’asile politique à Julian Assange et à faciliter l’accès au statut de réfugié pour les...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Accorder l’asile politique à Julian Assange et faciliter l’accès au statut... |
| 05/01/2022 |
proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954).
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Proposition de loi relative au monde combattant |
| 05/01/2022 |
Etude d'impact sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Autorité bancaire européenne...
Etude d'impact · autorisant la ratification d'une convention · L15
|
PDF · 7 p.
|
Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 05/01/2022 |
Accord international sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Autorité bancaire...
Accord international · autorisant la ratification d'une convention · L15
|
PDF · 6 p.
|
Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 04/01/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 04/01/2022 |
projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Projet de loi · organique · L15
|
PDF · 8 p.
|
Confiance dans l'institution judiciaire (loi organique) |
| 04/01/2022 |
projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Projet de loi · L15
|
PDF · 81 p.
|
Confiance dans l'institution judiciaire |
| 04/01/2022 |
projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Projet de loi · organique · L15
|
HTML
|
Confiance dans l'institution judiciaire (loi organique) |
| 04/01/2022 |
projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Confiance dans l'institution judiciaire |
| 03/01/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 30/12/2021 |
rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis...
Rapport · L15
|
HTML
|
Résolution européenne visant à protéger la base industrielle et... |
| 30/12/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 12 p.
|
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et... |
| 30/12/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la...
Rapport · L15
|
HTML
|
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et... |
| 30/12/2021 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et... |
| 30/12/2021 |
proposition de résolution européenne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
|
HTML
|
Résolution européenne visant à protéger la base industrielle et... |
| 29/12/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/12/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/12/2021 |
proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Proposition de loi · L15
|
PDF · 5 p.
|
Fonction de directrice ou directeur d’école |
| 28/12/2021 |
proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Fonction de directrice ou directeur d’école |
| 27/12/2021 |
projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et... |
| 27/12/2021 |
Etude d'impact sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
Etude d'impact · L15
|
PDF · 47 p.
|
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et... |
| 27/12/2021 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
Avis du Conseil d'Etat · L15
|
PDF · 17 p.
|
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et... |
| 23/12/2021 |
proposition de résolution pour une politique de santé publique et pour que nos bons comportements en santé soient notre première médecine
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Pour une politique de santé publique et pour que nos bons comportements en... |
| 22/12/2021 |
proposition de résolution pour la reconnaissance et la prise en charge intégrale d’une nouvelle technique de reconstruction aréolaire suite à un cancer du sein
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Reconnaissance et prise en charge intégrale d’une nouvelle technique de... |
| 21/12/2021 |
proposition de résolution européenne relative à l’émergence d’une véritable souveraineté européenne dans les secteurs de la défense et de la santé
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
|
HTML
|
Souveraineté européenne dans les secteurs de la défense et de la santé |
| 21/12/2021 |
proposition de loi pour garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom |
| 21/12/2021 |
proposition de loi portant lutte contre l’exclusion financière et plafonnement des frais bancaires
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Lutte contre l’exclusion financière et plafonnement des frais bancaires |
| 21/12/2021 |
proposition de loi visant à favoriser le développement durable des territoires
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Favoriser le développement durable des territoires |
| 21/12/2021 |
proposition de loi visant à mieux allier l'actionnariat salarié et la transmission d'entreprise
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Mieux allier l'actionnariat salarié et la transmission d'entreprise |