| 29/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/01/2024 |
proposition de loi constitutionnelle visant à réformer le Conseil constitutionnel
Proposition de loi · constitutionnelle · L16
|
HTML
|
Réformer le Conseil constitutionnel |
| 25/01/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/01/2024 |
Compte rendu — Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/01/2024 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/01/2024 |
proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Proposition de loi · L16
|
PDF · 3 p.
|
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille |
| 25/01/2024 |
proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité
Proposition de loi · L16
|
PDF · 4 p.
|
Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité |
| 25/01/2024 |
proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille |
| 25/01/2024 |
proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité |
| 25/01/2024 |
proposition de loi constitutionnelle Citoyenneté-Identité-Immigration
Proposition de loi · constitutionnelle · L16
|
HTML
|
Citoyenneté-Immigration-Identité |
| 25/01/2024 |
proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités territoriales
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux... |
| 25/01/2024 |
proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des... |
| 25/01/2024 |
proposition de loi constitutionnelle visant à assurer la transparence de la Cour des comptes
Proposition de loi · constitutionnelle · L16
|
HTML
|
visant à assurer la transparence de la Cour des comptes |
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 24/01/2024 |
résolution visant à accentuer les efforts pour favoriser l'accès de tous au logement
Résolution · L16
|
HTML
|
Accentuer les efforts pour favoriser l’accès de tous au logement |
| 24/01/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L16
|
HTML
|
Les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et... |
| 24/01/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de...
Rapport d'information · tel quel · L16
|
HTML
|
Le déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères à... |
| 24/01/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L16
|
HTML
|
L’apprentissage de la lecture |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n°366). —...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 22 p.
|
Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés... |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n°366).
Rapport · L16
|
HTML
|
Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés... |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Romain Daubié et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (2003). —...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 6 p.
|
Faciliter la transformation des bureaux en logements |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Romain Daubié et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (2003).
Rapport · L16
|
HTML
|
Faciliter la transformation des bureaux en logements |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de MM. Patrick Vignal, Sylvain Maillard, Mmes Nadia Hai, Anne Brugnera et plusieurs de leurs collègues visant à...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 6 p.
|
Reconnaître les métiers de la médiation sociale |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de MM. Patrick Vignal, Sylvain Maillard, Mmes Nadia Hai, Anne Brugnera et plusieurs de leurs collègues visant à...
Rapport · L16
|
HTML
|
Reconnaître les métiers de la médiation sociale |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 4 p.
|
Interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées |
| 24/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse...
Rapport · L16
|
HTML
|
Interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées |
| 24/01/2024 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à rendre obligatoire pour tous le port de casques lors de la pratique du ski et de ses activités assimilées
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Rendre obligatoire pour tous le port de casques lors de la pratique du ski... |
| 24/01/2024 |
proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L16
|
HTML
|
Proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les... |
| 24/01/2024 |
encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés... |
| 24/01/2024 |
visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Faciliter la transformation des bureaux en logements |
| 24/01/2024 |
proposition de loi sur la proposition de loi de MM. Patrick Vignal, Sylvain Maillard, Mmes Nadia Hai, Anne Brugnera et plusieurs de leurs collègues visant à...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Reconnaître les métiers de la médiation sociale |
| 24/01/2024 |
proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l’importation et l’exportation des...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées |
| 24/01/2024 |
proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Mise en place et fonctionnement de la commission d’évaluation de l’aide... |
| 24/01/2024 |
proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France |
| 24/01/2024 |
proposition de loi visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Proposition de loi visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement... |
| 23/01/2024 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 23/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Anne Brugnera et plusieurs de ses collègues créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 16 p.
|
Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière |
| 23/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Anne Brugnera et plusieurs de ses collègues créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (1751).
Rapport · L16
|
HTML
|
Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière |
| 23/01/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Émilie Chandler visant à allonger la durée de l’ordonnance de protection et à créer l’ordonnance provisoire de...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 3 p.
|
Allonger la durée de l’ordonnance de protection et à créer l’ordonnance... |