Dossiers / 16e législature
Les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l’évaluation des politiques publiques associées
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 24/01/2024 Dépôt de rapport · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · Rapport d'information n° 2113
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 24/01/2024 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l’évaluation des politiques publiques associées Commission · n° 2113 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.