| 24/02/2022 |
rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur l’activité de la délégation sous la XVe législature
Rapport d'information · tel quel · L15
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Activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature |
| 24/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous |
| 24/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique |
| 24/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Activité de la délégation française de l'OTAN au cours de l’année 2021 |
| 24/02/2022 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de défense commerciale de l’Union européenne
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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Politique de défense commerciale de l’Union européenne |
| 24/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
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Évaluation de la loi du 27 mars 2017 sur devoir de vigilance des sociétés... |
| 24/02/2022 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Damien Abad, Mme Edith Audibert et plusieurs de leurs collègues visant à...
Rapport · en application de l'article 151-5 du règlement · L15
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Protéger l’huile essentielle de lavande |
| 24/02/2022 |
proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Damien Abad, Mme Edith Audibert et plusieurs de leurs...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Protéger l’huile essentielle de lavande |
| 23/02/2022 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Mission d'information sur la résilience nationale
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire,...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Les conséquences financières et budgétaires de la présence des grands... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l’évaluation de la loi...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
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Évaluation de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
Rapport d'information · tel quel · L15
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L'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la résilience nationale
Rapport d'information · tel quel · L15
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Mission d'information sur la résilience nationale |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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PDF · 254 p.
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L’égalité économique et professionnelle |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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La mise en œuvre des recommandations adoptées par la délégation au cours de... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Le bilan des activités de la commission du développement durable et de... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l’Est |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Défense NRBC |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Bilan d’activité de la commission des lois sous la XVe législature (2017-2022) |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l’application de la loi...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
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Application de la loi de programmation relative au développement solidaire... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l’évaluation de la loi...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
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PDF · 119 p.
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Évaluation de la loi EGALIM |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire,...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Mécanismes de détaxe en matière de TVA |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Recevabilité financière des initiatives parlementaires et recevabilité... |
| 23/02/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Activité de la commission des finances au cours de la XVe législature |
| 23/02/2022 |
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité bancaire européenne relatif au siège de...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
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Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 23/02/2022 |
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
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Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de... |
| 23/02/2022 |
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
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Approbation de l’accord avec l’Ouzbékistan relatif aux transports routiers... |
| 23/02/2022 |
projet de loi autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
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Création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime |