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Députés / Bruno Clavet

Votes de Bruno Clavet

Chaque scrutin public où son vote est nominativement décompté, relié à ce qui était voté : l'amendement, le dossier législatif et ses documents. Les absents n'étant pas décomptés, un scrutin manquant signifie une absence.

1 374 votes

DateScrutinSon voteSon groupeRésultat
19/05/2026
L17 n° 6736
l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). pour pour
RN
adopté
440 pour, 122 contre
13/05/2026
L17 n° 6619
l'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
38 pour, 14 contre
13/05/2026
L17 n° 6618
l'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
16 pour, 43 contre
13/05/2026
L17 n° 6617
l'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
15 pour, 44 contre
13/05/2026
L17 n° 6616
l'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
23 pour, 37 contre
13/05/2026
L17 n° 6615
l'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
22 pour, 36 contre
13/05/2026
L17 n° 6614
l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
45 pour, 16 contre
13/05/2026
L17 n° 6613
l'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
18 pour, 37 contre
13/05/2026
L17 n° 6609
l'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
38 pour, 25 contre
13/05/2026
L17 n° 6608
l'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
19 pour, 39 contre
13/05/2026
L17 n° 6607
l'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
19 pour, 35 contre
13/05/2026
L17 n° 6606
l'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
18 pour, 36 contre
13/05/2026
L17 n° 6605
l'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
15 pour, 42 contre
13/05/2026
L17 n° 6604
l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
49 pour, 10 contre
13/05/2026
L17 n° 6603
l'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
26 pour, 34 contre
13/05/2026
L17 n° 6602
l'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
27 pour, 35 contre
13/05/2026
L17 n° 6601
l'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
30 pour, 15 contre
13/05/2026
L17 n° 6600
l'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
22 pour, 35 contre
13/05/2026
L17 n° 6599
l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
46 pour, 15 contre
13/05/2026
L17 n° 6598
l'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
19 pour, 37 contre
13/05/2026
L17 n° 6597
l'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
16 pour, 40 contre
13/05/2026
L17 n° 6596
l'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
17 pour, 32 contre
13/05/2026
L17 n° 6595
l'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
adopté
33 pour, 16 contre
13/05/2026
L17 n° 6594
l'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
14 pour, 37 contre
13/05/2026
L17 n° 6593
l'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
31 pour, 0 contre
13/05/2026
L17 n° 6592
l'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
47 pour, 0 contre
13/05/2026
L17 n° 6591
l'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
11 pour, 27 contre
13/05/2026
L17 n° 6590
l'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
12 pour, 27 contre
13/05/2026
L17 n° 6589
l'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
adopté
41 pour, 23 contre
13/05/2026
L17 n° 6588
l'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
26 pour, 38 contre
13/05/2026
L17 n° 6587
l'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
14 pour, 47 contre
13/05/2026
L17 n° 6586
l'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
18 pour, 52 contre
13/05/2026
L17 n° 6585
l'article 3 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
adopté
43 pour, 23 contre
13/05/2026
L17 n° 6584
l'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
rejeté
16 pour, 48 contre
13/05/2026
L17 n° 6583
l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
69 pour, 0 contre
13/05/2026
L17 n° 6582
l'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
69 pour, 1 contre
13/05/2026
L17 n° 6581
l'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
65 pour, 3 contre
13/05/2026
L17 n° 6580
l'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
55 pour, 7 contre
13/05/2026
L17 n° 6579
l'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). contre contre
RN
adopté
34 pour, 28 contre
13/05/2026
L17 n° 6578
l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
64 pour, 0 contre
13/05/2026
L17 n° 6577
l'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
63 pour, 0 contre
13/05/2026
L17 n° 6576
l'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
53 pour, 6 contre
13/05/2026
L17 n° 6575
l'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
47 pour, 10 contre
13/05/2026
L17 n° 6574
l'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). pour pour
RN
adopté
45 pour, 10 contre
05/05/2026
L17 n° 6319
l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (texte de la commission mixte paritaire). pour
par délégation
pour
RN
adopté
335 pour, 182 contre
05/05/2026
L17 n° 6318
l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat (première lecture). pour
par délégation
pour
RN
adopté
345 pour, 177 contre
14/04/2026
L17 n° 6184
l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire). pour pour
RN
adopté
275 pour, 225 contre
14/04/2026
L17 n° 6183
l'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire). contre contre
RN
rejeté
149 pour, 192 contre
14/04/2026
L17 n° 6182
la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire). contre contre
RN
rejeté
120 pour, 247 contre
07/04/2026
L17 n° 6023
l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). pour
par délégation
pour
RN
adopté
363 pour, 194 contre