| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 12/10/2022 |
rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie...
Rapport d'information · tel quel · L16
|
HTML
|
Activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la... |
| 12/10/2022 |
projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Ratification de l’ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à... |
| 12/10/2022 |
proposition de résolution visant à la revalorisation de la profession des infirmiers en pratique avancée
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Revalorisation de la profession des infirmiers en pratique avancée |
| 12/10/2022 |
proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé
Proposition de loi · L16
|
PDF · 4 p.
|
Lutte contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé |
| 12/10/2022 |
proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Lutte contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Avis Immigration, asile et intégration
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Écologie, développement et mobilité durables
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Prélèvement européen
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Défense
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Aide publique au développement
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). — Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à...
Avis · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2023 |
| 12/10/2022 |
avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Avis · L16
|
HTML
|
Financement de la sécurité sociale pour 2023 |
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 11/10/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L16
|
HTML
|
Mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à... |
| 11/10/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L16
|
HTML
|
Mise en application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant... |
| 11/10/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L16
|
HTML
|
Mise en application de la loi n° 2022-269 du 22 février 2022 ratifiant les... |
| 11/10/2022 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République...
Rapport · L16
|
HTML
|
Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement... |
| 11/10/2022 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du Protocole d’amendement à la Convention pour la protection des personnes à...
Rapport · L16
|
HTML
|
Projet de loi autorisant la ratification du Protocole d’amendement à la... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à renforcer le droit des familles confrontées à l’autopsie judiciaire de leur proche
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Renforcer le droit des familles confrontées à l’autopsie judiciaire de leur proche |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance à 1600 euros net
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance à 1600 euros net |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à garantir l’accès à l’eau potable par la gratuité des mètres cubes vitaux
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Garantir l’accès à l’eau potable par la gratuité des mètres cubes vitaux |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à accélérer la rénovation thermique des logements, en garantissant un reste à charge zéro pour les ménages les plus modestes...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Accélérer la rénovation thermique des logements, en garantissant un reste à... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à instaurer une allocation d'autonomie pour les jeunes en formation
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Instaurer une allocation d'autonomie pour les jeunes en formation |
| 11/10/2022 |
proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Réintégrer le personnel des établissements de santé et de secours... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à sauvegarder la langue française et à réaffirmer la place fondamentale de l’Académie française
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Sauvegarder la langue française et à réaffirmer la place fondamentale de... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à la création d’une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d’époque
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Créer une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi pour le développement durable des espaces ruraux
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Pour le développement durable des espaces ruraux |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à combattre la pyromanie
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Combattre la pyromanie |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à supprimer les barèmes prud’homaux applicables en cas de licenciement sans cause réelle ou sérieuse
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Supprimer les barèmes prud’homaux applicables en cas de licenciement sans... |
| 11/10/2022 |
proposition de loi visant à la création d’une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d’époque
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Créer une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des... |