| 27/05/2025 |
rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre...
Rapport · L17
|
HTML
|
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans... |
| 27/05/2025 |
relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Proposition de loi · L17
|
HTML
|
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans... |
| 26/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 26/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 26/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 26/05/2025 |
proposition de résolution européenne visant à suspendre l’accord d’association Union européenne - Israël et à l’adoption de sanctions contre les violations...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
|
HTML
|
Suspendre l’accord d’association Union européenne - Israël et adoption de... |
| 26/05/2025 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à organiser des états généraux du financement des associations
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
|
HTML
|
Organiser des états généraux du financement des associations |
| 23/05/2025 |
projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024
Projet de loi · L17
|
HTML
|
Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024 |
| 23/05/2025 |
proposition de résolution européenne visant à garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
|
HTML
|
Garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en... |
| 23/05/2025 |
proposition de résolution européenne visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
|
HTML
|
Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des... |
| 23/05/2025 |
proposition de loi visant à lutter contre la pédocriminalité
Proposition de loi · L17
|
PDF · 3 p.
|
Lutter contre la pédocriminalité |
| 23/05/2025 |
proposition de loi visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels
Proposition de loi · L17
|
PDF · 2 p.
|
Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels |
| 23/05/2025 |
proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile
Proposition de loi · L17
|
PDF · 4 p.
|
Lutter contre la mortalité infantile |
| 23/05/2025 |
proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Proposition de loi · L17
|
PDF · 17 p.
|
Simplification du droit de l'urbanisme et du logement |
| 23/05/2025 |
proposition de loi visant à lutter contre la pédocriminalité
Proposition de loi · L17
|
HTML
|
Lutter contre la pédocriminalité |
| 23/05/2025 |
proposition de loi visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels
Proposition de loi · L17
|
HTML
|
Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels |
| 23/05/2025 |
proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile
Proposition de loi · L17
|
HTML
|
Lutter contre la mortalité infantile |
| 23/05/2025 |
proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Proposition de loi · L17
|
HTML
|
Simplification du droit de l'urbanisme et du logement |
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 22/05/2025 |
rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur...
Rapport d'information · tel quel · L17
|
HTML
|
Évaluation du contrôle des investissements étrangers en France |
| 22/05/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. David Amiel et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services...
Rapport · tome ou annexe · L17
|
PDF · 8 p.
|
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics |
| 22/05/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. David Amiel et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services...
Rapport · L17
|
HTML
|
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics |
| 22/05/2025 |
projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L17
|
HTML
|
Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière... |
| 22/05/2025 |
proposition de résolution visant à condamner l’éducation à la haine des enfants palestiniens
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
|
HTML
|
Condamner l’éducation à la haine des enfants palestiniens |
| 22/05/2025 |
visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Proposition de loi · L17
|
HTML
|
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics |
| 22/05/2025 |
proposition de loi organique visant à améliorer les prévisions de finances publiques et à renforcer les outils de pilotage en cas d’écart significatif à la...
Proposition de loi · organique · L17
|
HTML
|
Améliorer les prévisions de finances publiques et à renforcer les outils de... |
| 22/05/2025 |
proposition de loi constitutionnelle visant à autoriser le remplacement des parlementaires en cas d’accueil d’un enfant ou d’une longue maladie
Proposition de loi · constitutionnelle · L17
|
HTML
|
Autoriser le remplacement des parlementaires en cas d’accueil d’un enfant ou... |
| 22/05/2025 |
Accord international sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la...
Accord international · autorisant la ratification d'une convention · L17
|
PDF · 12 p.
|
Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière... |
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Délégation aux droits des enfants
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|
| 21/05/2025 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
|
HTML
|
|