| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/06/2023 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L16
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Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe |
| 14/06/2023 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...
Rapport d'information · tel quel · L16
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Le Printemps de l’évaluation 2023 |
| 14/06/2023 |
rapport sur la proposition de résolution de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête relative à...
Rapport · L16
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L'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations... |
| 14/06/2023 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’avenant entre le Gouvernement de la République...
Rapport · L16
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Avenant entre la France et le Luxembourg au protocole d’accord relatif au... |
| 14/06/2023 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la République...
Rapport · L16
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Approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et... |
| 14/06/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à donner à la douane les moyens de faire face aux...
Rapport · tome ou annexe · L16
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PDF · 34 p.
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Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces |
| 14/06/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à donner à la douane les moyens de faire face aux...
Rapport · L16
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Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces |
| 14/06/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative...
Rapport · tome ou annexe · L16
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PDF · 13 p.
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Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative... |
| 14/06/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative...
Rapport · L16
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Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative... |
| 14/06/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, maintenant...
Rapport · L16
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Maintenir provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de... |
| 14/06/2023 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à donner à la douane les moyens de faire face...
Projet de loi · L16
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Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces |
| 14/06/2023 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances relatives à la partie...
Projet de loi · L16
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Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative... |
| 14/06/2023 |
projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-208 du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat
Projet de loi · L16
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Ratification de l’ordonnance n° 2023-208 du 28 mars 2023 portant partie... |
| 14/06/2023 |
proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L16
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Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe |
| 14/06/2023 |
proposition de loi , en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée,...
Proposition de loi · L16
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Maintenir provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de... |
| 14/06/2023 |
proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Proposition de loi · L16
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Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle |
| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à...
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à...
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 13/06/2023 |
résolution relative à la définition d'un cap au bénéfice des écoles nationales supérieures d'architecture
Résolution · L16
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Un cap au bénéfice des écoles nationales supérieures d’architecture |
| 13/06/2023 |
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Projet de loi · L16
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PDF · 89 p.
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Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions... |
| 13/06/2023 |
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Projet de loi · L16
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Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions... |
| 13/06/2023 |
projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027
Projet de loi · L16
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Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 |
| 13/06/2023 |
projet de loi organique relative à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire
Projet de loi · organique · L16
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L'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire |
| 13/06/2023 |
proposition de résolution relative au dérapage du coût pour l'État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d'asile...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
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Le dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en... |
| 13/06/2023 |
proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Proposition de loi · L16
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Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques |
| 13/06/2023 |
proposition de loi constitutionnelle visant à abroger l'article 40 de la Constitution
Proposition de loi · constitutionnelle · L16
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Abrogation de l'article 40 de la Constitution |
| 13/06/2023 |
proposition de loi organique visant à renforcer le lien entre les parlementaires et leur territoire d'élection
Proposition de loi · organique · L16
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Renforcer le lien entre les parlementaires et leur territoire d'élection |
| 12/06/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
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| 12/06/2023 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L16
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| 12/06/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 12/06/2023 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement...
Rapport · L16
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Maintenir provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de... |
| 12/06/2023 |
projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022
Projet de loi · L16
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Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 |