| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2018 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Service national universel |
| 14/02/2018 |
rapport sur la proposition de résolution de MM. Christian Hutin, Olivier Faure et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d’une commission...
Rapport · L15
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Enseignements à tirer de l’affaire Lactalis |
| 14/02/2018 |
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1608 du 27 novembre 2017 relative à la création d'un régime de résolution pour le secteur de l'assurance
Projet de loi · L15
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Régime de résolution pour le secteur de l'assurance |
| 14/02/2018 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'engagement des forces armées sur les théâtres extérieurs au cours des...
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Engagement des forces armées au cours des opérations Harmattan, Serval,... |
| 14/02/2018 |
proposition de loi constitutionnelle visant à faire de l'accès à l'eau un droit inaliénable
Proposition de loi · constitutionnelle · L15
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Accès à l'eau, droit inaliénable |
| 14/02/2018 |
proposition de loi constitutionnelle visant à accorder le droit de vote et d’éligibilité aux citoyens européens résidant en France pour toutes les...
Proposition de loi · constitutionnelle · L15
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Droit de vote et d’éligibilité des citoyens européens résidant en France |
| 14/02/2018 |
Etude d'impact sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1608 du 27 novembre 2017 relative à la création d'un régime de résolution pour le secteur...
Etude d'impact · L15
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Régime de résolution pour le secteur de l'assurance |
| 14/02/2018 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1608 du 27 novembre 2017 relative à la création d'un régime de résolution pour le...
Avis du Conseil d'Etat · L15
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PDF · 1 p.
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Régime de résolution pour le secteur de l'assurance |
| 13/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2018 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2018 |
rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à...
Rapport · L15
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Orientation et réussite des étudiants |
| 13/02/2018 |
projet de loi la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation...
Projet de loi · L15
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Orientation et réussite des étudiants |
| 12/02/2018 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de création et de contrôle des caisses régionales du régime...
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Conditions de création et de contrôle des caisses régionales du régime... |
| 09/02/2018 |
projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Projet de loi · L15
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Orientation et réussite des étudiants |
| 08/02/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises...
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises...
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/02/2018 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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Premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017 |
| 08/02/2018 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Joachim Son-Forget et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la pêche électrique (n°632).
Rapport · en application de l'article 151-5 du règlement · L15
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Interdiction de la pêche électrique |
| 08/02/2018 |
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
Projet de loi · L15
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PDF · 16 p.
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Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la sécurité |
| 08/02/2018 |
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
Projet de loi · L15
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Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la sécurité |
| 08/02/2018 |
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Projet de loi · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 08/02/2018 |
projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Projet de loi · L15
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Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 |
| 08/02/2018 |
proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Joachim Son-Forget et plusieurs de ses collègues relative à...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Interdiction de la pêche électrique |
| 08/02/2018 |
proposition de résolution sur l'importance démocratique de l'utilisation de la voie référendaire pour la ratification du traité de libre-échange entre...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Importance de la ratification du CETA par voie référendaire |
| 08/02/2018 |
proposition de résolution européenne sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Premier paquet Mobilité |
| 08/02/2018 |
proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Proposition de loi · L15
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PDF · 3 p.
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Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes |
| 08/02/2018 |
proposition de loi sur le burnout visant à faire reconnaître comme maladies professionnelles les pathologies psychiques résultant de l'épuisement professionnel
Proposition de loi · L15
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Reconnaissance de l’épuisement professionnel comme maladie |
| 08/02/2018 |
proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Proposition de loi · L15
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Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes |
| 08/02/2018 |
proposition de loi tendant à interdire la production de fourrure animale en France
Proposition de loi · L15
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Interdiction de la production de fourrure animale |
| 08/02/2018 |
Etude d'impact sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Etude d'impact · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 08/02/2018 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Avis du Conseil d'Etat · L15
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PDF · 17 p.
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 07/02/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises...
Compte rendu de réunion · L15
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