AN · données ouvertes
Dossiers / 15e législature

Premier paquet Mobilité

Résolution · assemblee-nationale.fr

Période
08/02/2018
→ 06/03/2018
Documents
5
Scrutins
0
Amendements
25

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 08/02/2018 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 658
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
  4. Travaux de la commission saisie au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  5. 08/02/2018 Renvoi en commission au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  6. 14/02/2018 Nomination de rapporteur · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  7. 21/02/2018 Réunion de commission · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  8. 06/03/2018 Réunion de commission · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  9. 21/02/2018 Dépôt de rapport · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · Rapport n° 681 · adopté : Proposition de résolution n° 681
  10. Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
  11. 06/03/2018 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
  12. 06/03/2018 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
  13. 06/03/2018 Décision · Assemblée nationale de la 15ème législature · adoptée

Documents

DépôtDocumentType
08/02/2018 proposition de résolution européenne sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Texte Déposé · n° 658
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
21/02/2018 proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Damien Pichereau, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017 (n°658).
Texte Déposé · n° 681
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
21/02/2018 rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Damien Pichereau, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017 (n°658).
Commission · n° 681
Rapport PDF
résolution sur le premier " paquet Mobilité ", présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Séance · n° 94
Résolution PDF
résolution sur le premier " paquet Mobilité ", présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Séance · n° 94
Résolution PDF

Amendements par groupe

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
GroupeAdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discutéTotal
Autres auteurs1700109
LaREM6000006
LT0303006
NI0201003
LR0010001

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.