| 14/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/03/2018 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) |
| 14/03/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 14/03/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 14/03/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 153 p.
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 14/03/2018 |
projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Projet de loi · L15
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PDF · 15 p.
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Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 |
| 14/03/2018 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant...
Projet de loi · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 14/03/2018 |
projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Projet de loi · L15
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Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 |
| 14/03/2018 |
projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Projet de loi · L15
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Nouveau pacte ferroviaire |
| 14/03/2018 |
projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2018-21 du 17 janvier 2018 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26...
Projet de loi · L15
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Mise en cohérence des textes avec la loi de modernisation de notre système de santé |
| 14/03/2018 |
proposition de résolution relative au dépistage et à la prise en charge de la maladie de Lyme
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Dépistage et prise en charge de la maladie de Lyme |
| 14/03/2018 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à mettre en œuvre un moratoire sur l’export des grumes de chêne et à conduire une réflexion sur l’avenir...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Moratoire sur l’export des grumes de chêne |
| 14/03/2018 |
Etude d'impact sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Etude d'impact · L15
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Nouveau pacte ferroviaire |
| 14/03/2018 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Avis du Conseil d'Etat · L15
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PDF · 4 p.
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Nouveau pacte ferroviaire |
| 13/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2018 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses...
Avis · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 13/03/2018 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses...
Avis · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 09/03/2018 |
rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des députés membres du Groupe français de l'Union interparlementaire, sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Activité de l'Union interparlementaire au cours de l'année 2017 |
| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/03/2018 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Organisation mondiale du commerce et son articulation avec la politique...
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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OMC et son articulation avec la politique commerciale européenne |
| 08/03/2018 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du...
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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Principe de subsidiarité de la proposition de règlement sur l’évaluation des... |
| 08/03/2018 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à soumettre à un débat parlementaire toute modification du code de la route ayant un impact sur la...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Soumission au débat parlementaire des modifications du code de la route |
| 08/03/2018 |
proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition... |
| 08/03/2018 |
proposition de loi relative à la gratuité des transports scolaires
Proposition de loi · L15
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Gratuité des transports scolaires |
| 08/03/2018 |
proposition de loi de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés
Proposition de loi · L15
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Commerce : simplification et actualisation du code de commerce |
| 07/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 07/03/2018 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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| 07/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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