AN · données ouvertes
Textes

Compte rendu — Commission des affaires sociales

Compte rendu de réunion · 08/03/2018 · 2 039 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires sociales

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur :
  2. – la proposition de loi visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes (n° 586) (Mme Huguette Bello, rapporteure) 2
  3. – la proposition de loi pour une reconnaissance sociale des aidants (n° 589) (M. Pierre Dharréville, rapporteur) 2
  4. – Présences en réunion … 3

Jeudi

8 mars 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 51

session ordinaire de 2017-2018

Présidence de

Mme Brigitte Bourguignon,

Présidente

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Jeudi 8 mars 2018

La séance est ouverte à neuf heures.

(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)

La commission des affaires sociales procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur :

- La proposition de loi visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes (n° 586) (Mme Huguette Bello, rapporteure).

La Commission a accepté l’amendement figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°AuteurGroupePlaceAlinéa
6Mme Josiane CorneloupLRAprès 4

- La proposition de loi pour une reconnaissance sociale des aidants (n° 589) (M. Pierre Dharréville, rapporteur).

La Commission a accepté l’amendement figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°AuteurGroupePlaceAlinéa
19M. Alain RamadierLR3

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés

La séance est levée à neuf heures cinq.


Présences en réunion

Réunion du jeudi 8 mars 2018 à 9 heures

Présents. – Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, Mme Huguette Bello, Mme Brigitte Bourguignon, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Albane Gaillot, M. Jean-Carles Grelier, Mme Caroline Janvier, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, Mme Annie Vidal

Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Jeanine Dubié, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Adrien Taquet, Mme Hélène Vainqueur-Christophe