| 13/11/2025 L17 n° 3699 |
l'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 163 pour, 75 contre |
| 13/11/2025 L17 n° 3698 |
l'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 77 pour, 126 contre |
| 13/11/2025 L17 n° 3697 |
l'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
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contre
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contre UDR |
rejeté 63 pour, 126 contre |
| 13/11/2025 L17 n° 3695 |
l'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 242 pour, 1 contre |
| 13/11/2025 L17 n° 3694 |
l'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 213 pour, 17 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3693 |
l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 339 pour, 1 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3692 |
le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 341 pour, 0 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3691 |
l'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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contre
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contre UDR |
rejeté 174 pour, 189 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3690 |
l'article 42 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 288 pour, 15 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3689 |
l'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 86 pour, 215 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3688 |
l'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 123 pour, 128 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3686 |
l'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 68 pour, 147 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3685 |
l'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 308 pour, 99 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3684 |
l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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contre
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contre UDR |
adopté 255 pour, 146 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3683 |
l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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abstention
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abstention UDR |
adopté 250 pour, 108 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3682 |
le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 414 pour, 11 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3681 |
le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
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contre UDR |
rejeté 102 pour, 107 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3680 |
l'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 70 pour, 266 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3679 |
l'article 45 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
adopté 391 pour, 0 contre |
| 12/11/2025 L17 n° 3678 |
l'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
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pour UDR |
adopté 386 pour, 0 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3640 |
l'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
abstention
|
abstention UDR |
adopté 80 pour, 51 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3639 |
l'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
abstention
|
abstention UDR |
adopté 81 pour, 79 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3638 |
l'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
|
pour UDR |
adopté 208 pour, 3 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3637 |
l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
abstention
|
abstention UDR |
adopté 138 pour, 104 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3636 |
le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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contre
|
contre UDR |
adopté 170 pour, 73 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3635 |
le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
adopté 158 pour, 21 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3634 |
le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
adopté 170 pour, 75 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3633 |
l'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
abstention
|
abstention UDR |
adopté 162 pour, 16 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3632 |
l'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
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pour UDR |
rejeté 64 pour, 125 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3630 |
l'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
rejeté 22 pour, 182 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3629 |
l'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
pour UDR · désaccord |
adopté 195 pour, 5 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3628 |
l'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
abstention UDR · désaccord |
adopté 83 pour, 48 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3627 |
l'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
|
pour UDR |
rejeté 76 pour, 131 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3626 |
l'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
rejeté 79 pour, 115 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3625 |
l'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
|
pour UDR |
adopté 162 pour, 0 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3624 |
l'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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abstention
|
abstention UDR |
adopté 97 pour, 34 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3623 |
l'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
adopté 46 pour, 45 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3622 |
l'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
|
pour UDR |
adopté 62 pour, 31 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3621 |
l'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
rejeté 38 pour, 40 contre |
| 09/11/2025 L17 n° 3620 |
l'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
abstention
|
abstention UDR |
adopté 49 pour, 30 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3619 |
l'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
contre
|
contre UDR |
rejeté 73 pour, 111 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3618 |
l'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
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pour UDR |
adopté 96 pour, 7 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3617 |
l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
abstention
|
abstention UDR |
rejeté 29 pour, 78 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3616 |
le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
|
pour UDR |
adopté 169 pour, 34 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3615 |
l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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contre
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contre UDR |
rejeté 95 pour, 108 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3614 |
l'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
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pour UDR |
adopté 150 pour, 40 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3613 |
l'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
|
pour
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pour UDR |
rejeté 85 pour, 117 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3612 |
l'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 86 pour, 119 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3611 |
l'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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abstention
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abstention UDR |
rejeté 43 pour, 103 contre |
| 08/11/2025 L17 n° 3610 |
l'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
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pour
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pour UDR |
rejeté 45 pour, 167 contre |