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Députés / Denis Masséglia

Votes de Denis Masséglia

Chaque scrutin public où son vote est nominativement décompté, relié à ce qui était voté : l'amendement, le dossier législatif et ses documents. Les absents n'étant pas décomptés, un scrutin manquant signifie une absence.

4 405 votes

DateScrutinSon voteSon groupeRésultat
25/10/2024
L17 n° 89
l'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
61 pour, 88 contre
25/10/2024
L17 n° 88
l'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
78 pour, 88 contre
25/10/2024
L17 n° 87
l'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
88 pour, 110 contre
25/10/2024
L17 n° 86
l'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
88 pour, 109 contre
25/10/2024
L17 n° 85
l'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
86 pour, 109 contre
25/10/2024
L17 n° 84
l'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
87 pour, 100 contre
24/10/2024
L17 n° 83
l'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
58 pour, 67 contre
24/10/2024
L17 n° 82
l'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
101 pour, 87 contre
24/10/2024
L17 n° 81
l'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
77 pour, 109 contre
24/10/2024
L17 n° 80
l'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
77 pour, 124 contre
24/10/2024
L17 n° 79
l'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). pour pour
EPR
rejeté
15 pour, 166 contre
24/10/2024
L17 n° 78
l'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre pour
EPR · désaccord
adopté
110 pour, 65 contre
24/10/2024
L17 n° 77
l'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
88 pour, 82 contre
24/10/2024
L17 n° 76
l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). pour abstention
EPR · désaccord
rejeté
22 pour, 143 contre
24/10/2024
L17 n° 75
le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). pour abstention
EPR · désaccord
rejeté
80 pour, 87 contre
24/10/2024
L17 n° 62
l'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). abstention contre
EPR · désaccord
adopté
92 pour, 83 contre
24/10/2024
L17 n° 61
l'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
80 pour, 128 contre
23/10/2024
L17 n° 52
l'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
96 pour, 48 contre
23/10/2024
L17 n° 51
l'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
90 pour, 130 contre
23/10/2024
L17 n° 50
l'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
108 pour, 129 contre
23/10/2024
L17 n° 49
l'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
234 pour, 40 contre
23/10/2024
L17 n° 48
l'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
116 pour, 151 contre
23/10/2024
L17 n° 47
l'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
119 pour, 144 contre
23/10/2024
L17 n° 46
l'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). pour contre
EPR · désaccord
adopté
134 pour, 118 contre
23/10/2024
L17 n° 45
l'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
83 pour, 120 contre
23/10/2024
L17 n° 44
l'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
107 pour, 118 contre
23/10/2024
L17 n° 43
l'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
106 pour, 116 contre
23/10/2024
L17 n° 42
l'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
92 pour, 87 contre
23/10/2024
L17 n° 41
l'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
89 pour, 91 contre
22/10/2024
L17 n° 21
l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre pour
EPR · désaccord
adopté
191 pour, 35 contre
22/10/2024
L17 n° 20
l'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
138 pour, 56 contre
22/10/2024
L17 n° 19
l'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
67 pour, 103 contre
22/10/2024
L17 n° 18
l'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
61 pour, 103 contre
22/10/2024
L17 n° 17
l'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
155 pour, 55 contre
22/10/2024
L17 n° 9
l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
162 pour, 116 contre
22/10/2024
L17 n° 8
l'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). pour pour
EPR
rejeté
111 pour, 132 contre
05/06/2024
L16 n° 4052
l'ensemble de la proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (première lecture). pour pour
RE
adopté
66 pour, 0 contre
05/06/2024
L16 n° 4051
l'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (texte de la commission mixte paritaire). pour pour
RE
adopté
138 pour, 10 contre
05/06/2024
L16 n° 4048
l'ensemble de la proposition de loi visant à accroître le financement et l'attractivité de la France (texte de la commission mixte paritaire). pour pour
RE
adopté
93 pour, 54 contre
04/06/2024
L16 n° 4034
l'amendement de suppression n° 50 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
rejeté
63 pour, 160 contre
30/05/2024
L16 n° 3991
la proposition de résolution portant sur la procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (art. 34-1 de la Constitution). abstention abstention
RE
adopté
151 pour, 4 contre
30/05/2024
L16 n° 3990
la proposition de résolution visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes côtières et insulaires (art. 34-1 de la Constitution). pour pour
RE
adopté
167 pour, 0 contre
29/05/2024
L16 n° 3985
l'amendement n° 30 de M. Bazin après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
adopté
76 pour, 68 contre
29/05/2024
L16 n° 3984
l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
adopté
111 pour, 70 contre
29/05/2024
L16 n° 3983
l'amendement n° 1807 de M. Clouet à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
rejeté
63 pour, 120 contre
29/05/2024
L16 n° 3971
l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (première lecture). pour pour
RE
adopté
219 pour, 0 contre
28/05/2024
L16 n° 3968
l'amendement n° 24 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
rejeté
83 pour, 89 contre
28/05/2024
L16 n° 3966
l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture). pour
par délégation
pour
RE
adopté
272 pour, 232 contre
27/05/2024
L16 n° 3965
l'amendement n° 1796 de M. Clouet à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
adopté
64 pour, 52 contre
27/05/2024
L16 n° 3964
l'amendement n° 1793 de M. Pilato et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). contre contre
RE
adopté
50 pour, 44 contre