| 30/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 30/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 30/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 30/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 30/09/2020 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
|
HTML
|
Activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2019 à juillet 2020 |
| 30/09/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
|
HTML
|
DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145-7... |
| 30/09/2020 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'action de l’Union européenne face à la pandémie du COVID-19
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
|
HTML
|
Pandémie du COVID-19 en Union européenne |
| 30/09/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 5 p.
|
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal |
| 30/09/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la...
Rapport · L15
|
HTML
|
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal |
| 30/09/2020 |
rapport sur la proposition de loi de M. Guillaume Chiche et plusieurs de ses collègues visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (3290). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 5 p.
|
Congé de parenté égalitaire et effectif |
| 30/09/2020 |
rapport sur la proposition de loi de M. Guillaume Chiche et plusieurs de ses collègues visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (3290).
Rapport · L15
|
HTML
|
Congé de parenté égalitaire et effectif |
| 30/09/2020 |
rapport sur la proposition de loi de M. Matthieu Orphelin et plusieurs de ses collègues actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au...
Rapport · L15
|
HTML
|
Publicité et transition écologique |
| 30/09/2020 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Albane Gaillot et plusieurs de ses collègues visant à renforcer le droit à l’avortement (3292). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 3 p.
|
Renforcement du droit à l'avortement |
| 30/09/2020 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Albane Gaillot et plusieurs de ses collègues visant à renforcer le droit à l’avortement (3292).
Rapport · L15
|
HTML
|
Renforcement du droit à l'avortement |
| 30/09/2020 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière |
| 30/09/2020 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière |
| 30/09/2020 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière |
| 30/09/2020 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 80 p.
|
Adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière |
| 30/09/2020 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal |
| 30/09/2020 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière |
| 30/09/2020 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d'enquête relative à la disponibilité des toilettes scolaires
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
|
HTML
|
Disponibilité des toilettes scolaires |
| 30/09/2020 |
proposition de résolution européenne relative à la simplification des modalités de calcul des droits d’accises
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
|
HTML
|
Simplification des modalités de calcul des droits d’accises |
| 30/09/2020 |
proposition de loi sur la proposition de loi de M. Guillaume Chiche et plusieurs de ses collègues visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (3290).
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Congé de parenté égalitaire et effectif |
| 30/09/2020 |
proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Albane Gaillot et plusieurs de ses collègues visant à renforcer le droit à l’avortement (3292).
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Renforcement du droit à l'avortement |
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/09/2020 |
rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les...
Rapport · L15
|
HTML
|
Exploitation de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne |
| 29/09/2020 |
proposition de résolution relative à la régularisation des sans-papiers pendant l’épidémie du coronavirus
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Régularisation des sans-papiers pendant l’épidémie du coronavirus |
| 29/09/2020 |
proposition de résolution visant à limiter la disparition des abeilles et à favoriser la production française de miel
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Disparition des abeilles et favorisation du miel français |
| 29/09/2020 |
proposition de résolution visant à faciliter le vote des résidents dans les établissements hospitaliers pour personnes âgées dépendantes
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Vote des résidents dans les EHPAD |
| 29/09/2020 |
proposition de loi sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Exploitation de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne |
| 29/09/2020 |
proposition de loi Reconnaissance des métiers du lien
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Reconnaissance des métiers du lien |
| 29/09/2020 |
proposition de loi portant création d’une agence nationale de recherche sur les maladies vectorielles à tiques
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Agence nationale de recherche sur les maladies vectorielles à tiques |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à créer un bureau d’enquêtes et d’analyses sur les risques industriels
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Bureau d’enquêtes et d’analyses sur les risques industriels |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à sécuriser le droit au télétravail
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Droit au télétravail |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à améliorer les conditions d’accès à l’interruption volontaire de grossesse
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Conditions d’accès à l'IVG |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à étendre le congé pour évènement familial au décès d’un grand-parent
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Étendre le congé pour évènement familial au décès d’un grand-parent |
| 29/09/2020 |
proposition de loi renforçant le contrôle et la sécurité des sites industriels : pour une meilleure maîtrise du risque et une totale transparence à l’égard...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Contrôle et sécurité des sites industriels |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à subordonner l'autorisation d'implantation des grandes surfaces commerciales au respect des documents d'urbanisme
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Autorisation d'implantation des grandes surfaces commerciales |
| 29/09/2020 |
proposition de loi relative à l’interdiction de tout sac de caisse en matières plastiques
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Interdiction de tout sac de caisse en matières plastiques |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à améliorer sensiblement les conditions d’habitation et de vie des patients asthmatiques et des patients souffrant de maladies...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Conditions d’habitation et de vie des patients asthmatiques et des patients... |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à lutter activement contre les occupations illégales de propriétés privées
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Lutter activement contre les occupations illégales de propriétés privées |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à faciliter l’expulsion des squatteurs de propriétés privées d’habitation
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Faciliter l’expulsion des squatteurs de propriétés privées d’habitation |
| 29/09/2020 |
proposition de loi visant à renforcer les moyens de lutte contre les squatteurs
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Renforcer les moyens de lutte contre les squatteurs |