| 05/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 05/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 05/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 05/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 05/05/2025 |
proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 8 mai 1945 à Sétif, Kherrata, Guelma et leurs environs
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
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La reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 8 mai 1945... |
| 02/05/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Compte rendu de réunion · L17
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| 02/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 02/05/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 02/05/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100). — Auditions
Rapport · tome ou annexe · L17
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Fin de vie |
| 02/05/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100). — Avant-propos et examen des articles
Rapport · tome ou annexe · L17
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Fin de vie |
| 02/05/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 19 p.
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Fin de vie |
| 02/05/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100).
Rapport · L17
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Fin de vie |
| 02/05/2025 |
proposition de résolution visant à reconnaître certaines pathologies comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
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Reconnaître certaines pathologies comme maladies professionnelles chez les... |
| 02/05/2025 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le manque de préparation de La Réunion face aux risques naturels majeurs et...
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L17
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Le manque de préparation de La Réunion face aux risques naturels majeurs et... |
| 02/05/2025 |
relative à la fin de vie
Proposition de loi · L17
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Fin de vie |
| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — France-Haïti
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des...
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Délégation aux droits des enfants
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 30/04/2025 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L17
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Le thème de l’artillerie à l’aune du nouveau contexte stratégique |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques...
Rapport · en application de l'article 151-5 du règlement · L17
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Préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Julie Delpech et plusieurs de ses collègues visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 5 p.
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Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Julie Delpech et plusieurs de ses collègues visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de...
Rapport · L17
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Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 12 p.
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Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans... |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans...
Rapport · L17
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Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans... |
| 30/04/2025 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la...
Rapport · L17
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Projet de loi autorisant la ratification de la convention n°155 sur la... |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n°157). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 24 p.
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Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n°157).
Rapport · L17
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Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière |
| 30/04/2025 |
rapport sur la proposition de loi de M. Jiovanny William et plusieurs de ses collègues visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 4 p.
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Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite |