| 25/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Transition énergétique
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 25/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 25/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 25/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 24/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/10/2024 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/10/2024 |
proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
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Lutter contre les addictions numériques chez les enfants |
| 24/10/2024 |
proposition de loi organique visant à supprimer le Conseil économique, social et environnemental
Proposition de loi · organique · L17
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Supprimer le Conseil économique, social et environnemental |
| 24/10/2024 |
proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Proposition de loi · organique · L17
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Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des... |
| 24/10/2024 |
proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public
Proposition de loi · organique · L17
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Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public |
| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Frédéric Falcon et plusieurs de ses collègues visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre...
Rapport · L17
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Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler... |
| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Meizonnet et plusieurs de ses collègues visant à moderniser les installations hydroélectriques pour...
Rapport · L17
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Moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté... |
| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Matthias Renault et plusieurs de ses collègues visant à exonérer de l’impôt sur le revenu les médecins et...
Rapport · L17
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Exonérer de l’impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul... |
| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Thomas Ménagé et plusieurs de ses collègues visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 9 p.
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Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières... |
| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de M. Thomas Ménagé et plusieurs de ses collègues visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les...
Rapport · L17
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Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières... |
| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Edwige Diaz et plusieurs de ses collègues visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant...
Rapport · L17
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Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace... |
| 23/10/2024 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Pascale Bordes et plusieurs de ses collègues tendant à l’instauration de peines planchers pour certains crimes et...
Rapport · L17
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Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits |
| 23/10/2024 |
projet de loi de simplification de la vie économique
Projet de loi · L17
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Projet de loi de simplification de la vie économique |
| 23/10/2024 |
proposition de résolution visant à inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l’Organisation des Nations unies pour...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
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Inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de... |
| 23/10/2024 |
visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités
Proposition de loi · L17
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Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières... |
| 23/10/2024 |
avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°325).
Avis · L17
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 |
| 23/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 23/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 23/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |
| 23/10/2024 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Médias, livre et industries culturelles
Avis · tome ou annexe · L17
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Projet de loi de finances pour 2025 |