| 17/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 17/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 17/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 17/05/2024 |
proposition de résolution européenne visant à demander la réforme du code frontières Schengen afin de limiter la libre circulation aux seuls citoyens des...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L16
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Demander la réforme du code frontières Schengen afin de limiter la libre... |
| 17/05/2024 |
proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L16
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Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le... |
| 16/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des...
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 16/05/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...
Rapport d'information · de contrôle budgétaire de la commission des finances · L16
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Mobilisation du Fonds vert pour les collectivités territoriales |
| 16/05/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...
Rapport d'information · de contrôle budgétaire de la commission des finances · L16
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Efficacité des dispositifs d’aides à l’acquisition de véhicules propres et... |
| 16/05/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...
Rapport d'information · de contrôle budgétaire de la commission des finances · L16
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État d'avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l’École... |
| 16/05/2024 |
rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l’accès des Français à un logement digne et la réalisation d’un parcours résidentiel...
Rapport d'information · tel quel · tome ou annexe · L16
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Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours... |
| 16/05/2024 |
rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l’accès des Français à un logement digne et la réalisation d’un parcours résidentiel...
Rapport d'information · tel quel · tome ou annexe · L16
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Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours... |
| 16/05/2024 |
projet de loi autorisant la ratification de l’accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L16
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Convention des Nations unies sur la mer et conservation et utilisation... |
| 16/05/2024 |
proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
Proposition de loi · L16
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Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession |
| 16/05/2024 |
Etude d'impact sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant...
Etude d'impact · autorisant la ratification d'une convention · L16
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PDF · 24 p.
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Convention des Nations unies sur la mer et conservation et utilisation... |
| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017...
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 15/05/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L16
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L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ? |
| 15/05/2024 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L16
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Mise en application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à... |
| 15/05/2024 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°1350). — Texte...
Rapport · tome ou annexe · L16
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PDF · 50 p.
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Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle |
| 15/05/2024 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°1350).
Rapport · L16
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Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle |
| 15/05/2024 |
relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Proposition de loi · L16
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Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle |
| 15/05/2024 |
proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
Proposition de loi · L16
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Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France |
| 15/05/2024 |
proposition de loi renforçant l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate
Proposition de loi · L16
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Allonger la durée de l’ordonnance de protection et à créer l’ordonnance... |
| 14/05/2024 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des...
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/05/2024 |
Compte rendu — Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des...
Compte rendu de réunion · L16
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| 14/05/2024 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Compte rendu de réunion · L16
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