Dossiers / 16e législature
État d'avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l’École nationale supérieure maritime
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
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- Travaux
- 16/05/2024 Dépôt de rapport · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · Rapport d'information n° 2629
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 16/05/2024 | rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l’École nationale supérieure maritime Commission · n° 2629 |
Rapport d'information de contrôle budgétaire de la commission des finances |
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