| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Rapport · L15
|
HTML
|
Loi de règlement 2020 |
| 26/05/2021 |
projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
|
HTML
|
Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 26/05/2021 |
proposition de résolution européenne visant à interdire l’élevage en cage des poules pondeuses dans un délai de dix ans et à rendre obligatoire l’indication...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
|
HTML
|
Interdire l’élevage en cage des poules pondeuses dans un délai de dix ans et... |
| 26/05/2021 |
proposition de résolution portant sur la dénonciation des faits et conséquences du coup d’État militaire du 1er février 2021 en Birmanie
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Dénonciation des faits et conséquences du coup d’État militaire du 1er... |
| 26/05/2021 |
proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle
Proposition de loi · L15
|
PDF · 14 p.
|
Accélérer l’égalité économique et professionnelle |
| 26/05/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n°3730).
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du... |
| 26/05/2021 |
proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Accélérer l’égalité économique et professionnelle |
| 26/05/2021 |
proposition de loi relative aux causes de l’irresponsabilité pénale et aux conditions de réalisation de l’expertise en matière pénale
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux... |
| 26/05/2021 |
proposition de loi renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Proposition de loi renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention |
| 26/05/2021 |
Etude d'impact sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la...
Etude d'impact · autorisant la ratification d'une convention · L15
|
PDF · 4 p.
|
Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 26/05/2021 |
Accord international sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la...
Accord international · autorisant la ratification d'une convention · L15
|
PDF · 7 p.
|
Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et... |
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 25/05/2021 |
proposition de résolution relative à la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d'asile provenant de pays d'origine sûrs...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Couverture santé des étrangers en situation irrégulière |
| 25/05/2021 |
proposition de résolution visant à chiffrer, à évaluer et à encadrer le recours à l’externalisation des services publics
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Externalisation des services publics |
| 21/05/2021 |
projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Projet de loi · organique · L15
|
HTML
|
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet... |
| 21/05/2021 |
projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux... |
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 20/05/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement , (n°4104 et...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 31 p.
|
Projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement |
| 20/05/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement , (n°4104 et...
Rapport · L15
|
HTML
|
Projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement |
| 20/05/2021 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la...
Rapport · L15
|
HTML
|
Gestion de la sortie de crise sanitaire |
| 20/05/2021 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement ,...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement |
| 20/05/2021 |
projet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Gestion de la sortie de crise sanitaire |
| 20/05/2021 |
projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union... |