| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les...
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social...
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 20/06/2018 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
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Mise en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité |
| 20/06/2018 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Démocratie plus représentative, responsable et efficace (délégation aux... |
| 20/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement...
Rapport · L15
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Accord avec le Congo, l'Equateur et le Pérou sur les familles des agents des missions |
| 20/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives...
Rapport · L15
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Convention sur la prévention de l’érosion de la base d’imposition et du... |
| 20/06/2018 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires européennes...
Rapport · L15
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Agriculture durable pour l'UE |
| 20/06/2018 |
rapport établi au nom de cet office, sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)
Rapport · des offices parlementaires · L15
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Enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) |
| 20/06/2018 |
proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Agriculture durable pour l'UE |
| 20/06/2018 |
avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n°911).
Avis · L15
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Démocratie plus représentative, responsable et efficace |
| 20/06/2018 |
avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n°911).
Avis · L15
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Démocratie plus représentative, responsable et efficace |
| 20/06/2018 |
avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux...
Avis · L15
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Convention sur la prévention de l’érosion de la base d’imposition et du... |
| 19/06/2018 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 19/06/2018 |
rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer
Rapport d'information · tel quel · L15
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Lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer |
| 19/06/2018 |
rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation...
Rapport · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 19/06/2018 |
projet de loi la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la...
Projet de loi · L15
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Programmation militaire 2019-2025 |
| 19/06/2018 |
projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Projet de loi · L15
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Croissance et transformation des entreprises (PACTE) |
| 19/06/2018 |
proposition de résolution visant à mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Mise des aspirations du peuple au cœur des débats budgétaires |
| 19/06/2018 |
proposition de résolution relative à l’amélioration de l’évaluation de l’aide médicale d’État
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Amélioration de l’évaluation de l’aide médicale d’État |
| 19/06/2018 |
Etude d'impact sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Etude d'impact · L15
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Croissance et transformation des entreprises (PACTE) |
| 19/06/2018 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Avis du Conseil d'Etat · L15
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PDF · 44 p.
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Croissance et transformation des entreprises (PACTE) |
| 18/06/2018 |
résolution pour un usage plus proportionné et pertinent de la décote applicable aux cessions de biens et actifs immobiliers du domaine privé de l'Etat
Résolution · L15
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Pouvoirs publics : usage plus proportionné et pertinent de la décote... |
| 18/06/2018 |
proposition de résolution relative à l'Outre-mer
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Outre-mer |
| 15/06/2018 |
proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Proposition de loi · L15
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Pacte de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs |
| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/06/2018 |
proposition de loi relative aux conditions d'exercice de la liberté de culte dans un cadre républicain
Proposition de loi · L15
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Formation qualifiante pour l'exercice d'un culte |
| 14/06/2018 |
proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale
Proposition de loi · L15
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Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale |
| 13/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/06/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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