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Dossiers / 15e législature

Agriculture durable pour l'UE

Résolution · assemblee-nationale.fr

Période
31/05/2018
→ 28/06/2018
Documents
5
Scrutins
0
Amendements
77

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 31/05/2018 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 1018
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
  4. Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires économiques
  5. 31/05/2018 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires économiques
  6. 06/06/2018 Nomination de rapporteur · Commission des affaires économiques
  7. 20/06/2018 Réunion de commission · Commission des affaires économiques
  8. 28/06/2018 Réunion de commission · Commission des affaires économiques
  9. 20/06/2018 Dépôt de rapport · Commission des affaires économiques · Rapport n° 1094 · adopté : Proposition de résolution n° 1094
  10. Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
  11. 28/06/2018 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
  12. 28/06/2018 Décision · Assemblée nationale de la 15ème législature · adoptée

Documents

DépôtDocumentType
31/05/2018 proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l'Union européenne
Texte Déposé · n° 1018
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
20/06/2018 proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n°1018 rectifié).
Texte Déposé · n° 1094
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
20/06/2018 rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n°1018 rectifié).
Commission · n° 1094
Rapport PDF
résolution relative à une agriculture durable pour l'Union européenne
Séance · n° 150
Résolution PDF
résolution relative à une agriculture durable pour l'Union européenne
Séance · n° 150
Résolution PDF

Amendements par groupe

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
GroupeAdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discutéTotal
SOC146005126
LaREM160001017
NI09041014
Dem62001110
Agir ens2200206
FI1100002
GDR2000002

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.