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Députés / Charles Sitzenstuhl

Votes de Charles Sitzenstuhl

Chaque scrutin public où son vote est nominativement décompté, relié à ce qui était voté : l'amendement, le dossier législatif et ses documents. Les absents n'étant pas décomptés, un scrutin manquant signifie une absence.

6 669 votes

DateScrutinSon voteSon groupeRésultat
18/12/2025
L17 n° 4940
l'amendement n° 284 de M. Courbon après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
23 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4939
l'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4938
l'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 43 contre
18/12/2025
L17 n° 4937
l'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
11 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4936
l'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4935
l'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4934
l'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
13 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4933
l'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
19 pour, 38 contre
18/12/2025
L17 n° 4932
l'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 42 contre
18/12/2025
L17 n° 4931
l'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
13 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4930
l'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 41 contre
18/12/2025
L17 n° 4929
l'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
13 pour, 44 contre
18/12/2025
L17 n° 4928
l'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
8 pour, 50 contre
18/12/2025
L17 n° 4927
l'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 43 contre
18/12/2025
L17 n° 4926
l'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
15 pour, 42 contre
18/12/2025
L17 n° 4925
l'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
31 pour, 34 contre
18/12/2025
L17 n° 4924
l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
50 pour, 4 contre
18/12/2025
L17 n° 4923
l'article 36 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
53 pour, 7 contre
18/12/2025
L17 n° 4922
l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
49 pour, 16 contre
18/12/2025
L17 n° 4921
l'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
28 pour, 36 contre
18/12/2025
L17 n° 4920
l'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre pour
EPR · désaccord
adopté
33 pour, 30 contre
18/12/2025
L17 n° 4919
l'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
61 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4918
l'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
60 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4917
l'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
31 pour, 36 contre
18/12/2025
L17 n° 4916
l'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
31 pour, 36 contre
18/12/2025
L17 n° 4915
l'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
29 pour, 33 contre
18/12/2025
L17 n° 4914
l'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
32 pour, 35 contre
18/12/2025
L17 n° 4913
l'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
32 pour, 35 contre
18/12/2025
L17 n° 4912
l'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
32 pour, 35 contre
18/12/2025
L17 n° 4911
l'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre pour
EPR · désaccord
adopté
34 pour, 33 contre
18/12/2025
L17 n° 4910
l'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
30 pour, 32 contre
18/12/2025
L17 n° 4909
l'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
30 pour, 35 contre
18/12/2025
L17 n° 4908
l'article 29 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
59 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4907
l'article 28 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
53 pour, 7 contre
18/12/2025
L17 n° 4906
l'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
59 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4905
l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
51 pour, 12 contre
18/12/2025
L17 n° 4904
l'article 10 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
52 pour, 9 contre
18/12/2025
L17 n° 4903
l'article 9 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
45 pour, 8 contre
18/12/2025
L17 n° 4902
l'article 9 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
53 pour, 8 contre
18/12/2025
L17 n° 4901
l'article 8 bis A du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
60 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4900
l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
59 pour, 2 contre
18/12/2025
L17 n° 4899
l'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
19 pour, 32 contre
18/12/2025
L17 n° 4898
l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
54 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4897
l'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
25 pour, 35 contre
18/12/2025
L17 n° 4896
l'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
23 pour, 27 contre
18/12/2025
L17 n° 4895
l'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
23 pour, 22 contre
18/12/2025
L17 n° 4894
l'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
42 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4893
l'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
43 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4892
l'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
54 pour, 0 contre
18/12/2025
L17 n° 4891
l'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
47 pour, 0 contre