| 11/07/2023 |
proposition de résolution visant à modifier le cursus de séquences d’observation en milieu professionnel
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Modifier le cursus de séquences d’observation en milieu professionnel |
| 11/07/2023 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la transparence des critères de sélection de Parcoursup, l’équité du mode de...
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L16
|
HTML
|
La transparence des critères de sélection de Parcoursup, l’équité du mode de... |
| 10/07/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 10/07/2023 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 10/07/2023 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 10/07/2023 |
rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation...
Rapport · L16
|
HTML
|
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions... |
| 10/07/2023 |
relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions... |
| 08/07/2023 |
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions... |
| 07/07/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 73 p.
|
L'industrie verte |
| 07/07/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).
Rapport · L16
|
HTML
|
L'industrie verte |
| 07/07/2023 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).
Projet de loi · L16
|
HTML
|
L'industrie verte |
| 07/07/2023 |
projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique |
| 07/07/2023 |
proposition de résolution pour une gestion de l'eau au service des citoyens et respectueuse de l'environnement
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Pour une gestion de l'eau au service des citoyens et respectueuse de l'environnement |
| 07/07/2023 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à accorder l’asile politique à Julian Assange
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Accorder l’asile politique à Julian Assange |
| 06/07/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 06/07/2023 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 06/07/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 06/07/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 06/07/2023 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 06/07/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 06/07/2023 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer...
Rapport · L16
|
HTML
|
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de «... |
| 06/07/2023 |
rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens...
Rapport · L16
|
HTML
|
Restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le... |
| 06/07/2023 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la...
Rapport · L16
|
HTML
|
Renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de... |
| 06/07/2023 |
projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre...
Projet de loi · L16
|
PDF · 4 p.
|
Restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le... |
| 06/07/2023 |
projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise
Projet de loi · L16
|
PDF · 20 p.
|
Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de... |
| 06/07/2023 |
projet de loi Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des...
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le... |
| 06/07/2023 |
projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre...
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le... |
| 06/07/2023 |
projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de... |
| 06/07/2023 |
proposition de résolution visant à faire reconnaître la lutte contre le harcèlement scolaire « Grande Cause Nationale 2024 »
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Reconnaître la lutte contre le harcèlement scolaire « Grande Cause Nationale 2024 » |
| 06/07/2023 |
proposition de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de «... |
| 06/07/2023 |
proposition de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de... |
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/07/2023 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L16
|
HTML
|
Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu... |
| 05/07/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de...
Rapport · L16
|
HTML
|
Accords entre la France et le Sénégal du 7 septembre 2021 et entre la France... |
| 05/07/2023 |
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L16
|
HTML
|
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale du 6... |
| 05/07/2023 |
projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L16
|
HTML
|
Approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et... |
| 05/07/2023 |
projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L16
|
HTML
|
Avenant entre la France et le Luxembourg au protocole d’accord relatif au... |