| 15/11/2021 |
rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses...
Rapport · L15
|
HTML
|
Diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à... |
| 15/11/2021 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à...
Rapport · L15
|
HTML
|
Proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des... |
| 15/11/2021 |
proposition de résolution appelant à la reconnaissance et à la poursuite des auteurs du crime d’agression perpétré contre l’Union européenne aux frontières...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Reconnaissance et poursuite des auteurs du crime d’agression perpétré contre... |
| 15/11/2021 |
proposition de loi Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à... |
| 15/11/2021 |
proposition de loi organique de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi...
Proposition de loi · organique · L15
|
HTML
|
Proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des... |
| 12/11/2021 |
projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
Projet de loi · L15
|
PDF · 14 p.
|
Diverses dispositions de vigilance sanitaire |
| 12/11/2021 |
projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Diverses dispositions de vigilance sanitaire |
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 10/11/2021 |
rapport d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en...
Rapport · d'enquête · L15
|
HTML
|
Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et... |
| 10/11/2021 |
rapport sur la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues visant à...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 3 p.
|
Renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte |
| 10/11/2021 |
rapport sur la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues visant à...
Rapport · L15
|
HTML
|
Renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte |
| 10/11/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 16 p.
|
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte |
| 10/11/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la...
Rapport · L15
|
HTML
|
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte |
| 10/11/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les...
Rapport · tome ou annexe · L15
|
PDF · 6 p.
|
Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les... |
| 10/11/2021 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les...
Rapport · L15
|
HTML
|
Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les... |
| 10/11/2021 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par...
Projet de loi · L15
|
HTML
|
Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les... |
| 10/11/2021 |
proposition de loi organique sur la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses...
Proposition de loi · organique · L15
|
HTML
|
Renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte |
| 10/11/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues visant à...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte |
| 10/11/2021 |
proposition de loi constitutionnelle pour une nouvelle démocratie citoyenne et participative
Proposition de loi · constitutionnelle · L15
|
HTML
|
Pour une nouvelle démocratie citoyenne et participative |
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
Compte rendu — Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 09/11/2021 |
proposition de résolution visant à lutter contre la banalisation des discours de haine dans le débat public
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Lutter contre la banalisation des discours de haine dans le débat public |
| 06/11/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 06/11/2021 |
rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021 (n°4629).
Rapport · L15
|
HTML
|
Projet de loi de finances rectificative pour 2021 |
| 05/11/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur la résilience nationale
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/11/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur la résilience nationale
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/11/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur la résilience nationale
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 05/11/2021 |
rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur: - la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Yves Hemedinger,...
Rapport · L15
|
HTML
|
Promotion du multilinguisme et de la langue française dans les institutions... |
| 05/11/2021 |
proposition de résolution européenne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur: - la proposition de résolution européenne de MM....
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
|
HTML
|
Promotion du multilinguisme et de la langue française dans les institutions... |
| 05/11/2021 |
proposition de résolution visant à lutter contre la banalisation des discours de haine dans le débat public
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Lutte contre la banalisation des discours de haine dans le débat public |