| 14/03/2019 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Organisation et transformation du système de santé |
| 14/03/2019 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Organisation et transformation du système de santé |
| 14/03/2019 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681). —...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 84 p.
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Organisation et transformation du système de santé |
| 14/03/2019 |
rapport établi au nom de cet office, sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules...
Rapport · des offices parlementaires · L15
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Arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 |
| 14/03/2019 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Projet de loi · L15
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Organisation et transformation du système de santé |
| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/03/2019 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Accueil des étudiants étrangers en France |
| 13/03/2019 |
proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Proposition de loi · L15
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Suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de... |
| 13/03/2019 |
proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance et les salaires en accompagnant les très petites entreprises et...
Proposition de loi · L15
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Augmentation du SMIC et des salaires en accompagnant les TPE et PME |
| 13/03/2019 |
proposition de loi visant la justice fiscale par le rétablissement de l'impôt de solidarité sur la fortune et le renforcement de la progressivité de l'impôt...
Proposition de loi · L15
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Rétablissement de l'ISF et renforcement de la progressivité de l’IR |
| 13/03/2019 |
proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes
Proposition de loi · L15
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Abrogation de lois obsolètes |
| 13/03/2019 |
proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants
Proposition de loi · L15
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Reconnaissance des proches aidants |
| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements...
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements...
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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| 12/03/2019 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/03/2019 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/03/2019 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/03/2019 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681). — Compte rendu
Avis · tome ou annexe · L15
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Organisation et transformation du système de santé |
| 11/03/2019 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681). — Tome I
Avis · tome ou annexe · L15
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Organisation et transformation du système de santé |
| 11/03/2019 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Avis · L15
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Organisation et transformation du système de santé |
| 07/03/2019 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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Compte rendu — Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
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Compte rendu — Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements...
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la...
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 07/03/2019 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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