| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — France-Italie
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Compte rendu de réunion · L17
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| 25/03/2025 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Didier Lemaire et plusieurs de ses collègues visant à valoriser la...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 5 p.
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Valoriser la réserve communale de sécurité civile |
| 25/03/2025 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Didier Lemaire et plusieurs de ses collègues visant à valoriser la...
Rapport · L17
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Valoriser la réserve communale de sécurité civile |
| 25/03/2025 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Léa Balage El Mariky, M. Stéphane Mazars et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer le contrôle du...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 4 p.
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Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes |
| 25/03/2025 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Léa Balage El Mariky, M. Stéphane Mazars et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer le contrôle du...
Rapport · L17
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Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes |
| 25/03/2025 |
proposition de résolution visant à mettre en œuvre une stratégie de relance du train de nuit en France
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
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Mettre en œuvre une stratégie de relance du train de nuit en France |
| 25/03/2025 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les failles des agences de l'État dans la gestion des intoxications alimentaires
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L17
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Les failles des agences de l'État dans la gestion des intoxications alimentaires |
| 25/03/2025 |
proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
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Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande... |
| 25/03/2025 |
visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile
Proposition de loi · L17
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Valoriser la réserve communale de sécurité civile |
| 25/03/2025 |
visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes
Proposition de loi · L17
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Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes |
| 25/03/2025 |
proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition...
Proposition de loi · L17
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Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des... |
| 24/03/2025 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/03/2025 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Compte rendu de réunion · L17
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| 24/03/2025 |
proposition de résolution européenne visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
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Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources... |
| 24/03/2025 |
proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Proposition de loi · L17
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PDF · 7 p.
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Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire |
| 24/03/2025 |
proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Proposition de loi · L17
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PDF · 3 p.
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Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... |
| 24/03/2025 |
proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Proposition de loi · L17
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Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire |
| 24/03/2025 |
proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Proposition de loi · L17
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Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... |
| 24/03/2025 |
proposition de loi visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la...
Proposition de loi · L17
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Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration... |
| 21/03/2025 |
résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine
Résolution · L17
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PDF · 11 p.
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Renforcement du soutien à l'Ukraine |
| 21/03/2025 |
résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine
Résolution · L17
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Renforcement du soutien à l'Ukraine |
| 21/03/2025 |
proposition de résolution pour garantir à chaque individu un droit d’accès effectif à ses origines
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L17
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Garantir à chaque individu un droit d’accès effectif à ses origines |
| 21/03/2025 |
proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole
Proposition de loi · L17
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PDF · 5 p.
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Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation... |
| 21/03/2025 |
proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole
Proposition de loi · L17
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Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation... |
| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — France-Népal
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — France-Belgique
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 20/03/2025 |
résolution créant une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Résolution · L17
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PDF · 2 p.
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Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs |
| 20/03/2025 |
résolution créant une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Résolution · L17
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Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs |