| 29/09/2021 |
Compte rendu — Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/09/2021 |
Compte rendu — Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/09/2021 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/09/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/09/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/09/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pollution des mers |
| 29/09/2021 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire,...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité... |
| 29/09/2021 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l’organisation et les enjeux de la...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Organisation et enjeux de la gastronomie et de ses filières |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Valérie Bazin-Malgras et plusieurs de ses collègues visant à permettre le transfert des droits inscrits sur le...
Rapport · L15
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Transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, permettant la réélection des juges consulaires dans les...
Rapport · L15
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Proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Vigier et plusieurs de ses collègues relative à l’accompagnement économique et social des parents...
Rapport · L15
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Accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laurence Vanceunebrock et plusieurs de ses collègues interdisant les...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 5 p.
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Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laurence Vanceunebrock et plusieurs de ses collègues interdisant les...
Rapport · L15
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Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi de MM. Aurélien Pradié, Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des...
Rapport · L15
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Visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l’économie du livre et à renforcer...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 11 p.
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Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l’économie du livre et à renforcer...
Rapport · L15
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Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer... |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n°4242). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 4 p.
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Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant |
| 29/09/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n°4242).
Rapport · L15
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Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant |
| 29/09/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, permettant la réélection des juges...
Proposition de loi · L15
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Proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les... |
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proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laurence Vanceunebrock et plusieurs de ses collègues...
Proposition de loi · L15
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Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou... |
| 29/09/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l’économie du livre et à...
Proposition de loi · L15
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Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer... |
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proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n°4242).
Proposition de loi · L15
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Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant |
| 29/09/2021 |
proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Proposition de loi · L15
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Proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale |
| 29/09/2021 |
proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Proposition de loi · organique · L15
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Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable, de...
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens ; Contrôle et exploitation aériens
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Cohésion des territoires
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 29/09/2021 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482). — Première partie (avis)
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2022 |
| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/09/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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