| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements...
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec...
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec...
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/07/2019 |
rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat en nouvelle lecture, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires, en vue...
Rapport · L15
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Agence nationale de la cohésion des territoires |
| 09/07/2019 |
rapport établi au nom de cet office, sur l'évaluation, en application de l’article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du...
Rapport · des offices parlementaires · L15
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Evaluation du rapport du Comité consultatif national d'éthique sur la... |
| 09/07/2019 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Guillaume Vuilletet et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 5 p.
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Polynésie française |
| 09/07/2019 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Guillaume Vuilletet et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la...
Rapport · L15
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Polynésie française |
| 09/07/2019 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Guillaume Vuilletet et plusieurs de ses collègues visant à...
Proposition de loi · L15
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Polynésie française |
| 09/07/2019 |
proposition de loi constitutionnelle tendant à supprimer le Conseil économique, social et environnemental
Proposition de loi · constitutionnelle · L15
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Suppression du Conseil économique, social et environnemental (2) |
| 09/07/2019 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord économique et commercial global entre l’Union...
Avis · L15
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Accord économique et commercial global (CETA) et accord de partenariat... |
| 08/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec...
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/07/2019 |
projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Projet de loi · L15
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PDF · 66 p.
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Energie et climat |
| 08/07/2019 |
projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
Projet de loi · L15
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PDF · 16 p.
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Collectivité européenne d'Alsace |
| 08/07/2019 |
projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Projet de loi · L15
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Energie et climat |
| 08/07/2019 |
projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
Projet de loi · L15
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Collectivité européenne d'Alsace |
| 08/07/2019 |
proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
Proposition de loi · L15
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Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse |
| 05/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 05/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 05/07/2019 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le statut des enseignants vacataires de l'enseignement supérieur
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Statut des enseignants vacataires de l'enseignement supérieur |
| 04/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides...
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/07/2019 |
rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur la production audiovisuelle dans les outre-mer
Rapport d'information · tel quel · L15
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Production audiovisuelle dans les outre-mer |
| 04/07/2019 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la prise en compte du développement durable dans la politique commerciale européenne
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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Prise en compte du développement durable dans la politique commerciale européenne |
| 04/07/2019 |
rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la...
Rapport · L15
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Transformation de la fonction publique |
| 04/07/2019 |
projet de loi la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la...
Projet de loi · L15
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Transformation de la fonction publique |
| 04/07/2019 |
projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration...
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
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Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes |
| 03/07/2019 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec...
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 03/07/2019 |
Compte rendu — Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Compte rendu de réunion · L15
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