| 14/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/02/2020 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Menstruations |
| 13/02/2020 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à rendre obligatoire le port de bottes renforcées pour les conducteurs et passagers de deux-roues motorisés
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Port de bottes renforcées obligatoire pour les deux-roues motorisés |
| 13/02/2020 |
proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
Proposition de loi · L15
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PDF · 4 p.
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Fondation du Patrimoine |
| 13/02/2020 |
proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
Proposition de loi · L15
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Fondation du Patrimoine |
| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 12/02/2020 |
rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'incendie d’un site industriel à Rouen
Rapport d'information · tel quel · L15
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Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen (Lubrizol) |
| 12/02/2020 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle...
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l'ère numérique |
| 12/02/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Immunité parlementaire |
| 12/02/2020 |
rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Activité de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie cours de la session... |
| 12/02/2020 |
rapport sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif au système universel de retraite (n°2622). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 11 p.
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Système universel de retraite (loi organique) |
| 12/02/2020 |
rapport sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif au système universel de retraite (n°2622).
Rapport · L15
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Système universel de retraite (loi organique) |
| 12/02/2020 |
projet de loi organique sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif au système universel de retraite (n°2622).
Projet de loi · organique · L15
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Système universel de retraite (loi organique) |
| 12/02/2020 |
projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres
Projet de loi · L15
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Offres au public de titres |
| 11/02/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/02/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, instituant un système universel de retraite (n°2623 rectifié). — Comptes rendus de...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Système universel de retraite |
| 11/02/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, instituant un système universel de retraite (n°2623 rectifié). — Avant propos,...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Système universel de retraite |
| 11/02/2020 |
projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant...
Projet de loi · L15
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PDF · 3 p.
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Prorogation du mandat des membres d'HADOPI |
| 11/02/2020 |
projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Projet de loi · organique · L15
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PDF · 3 p.
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Modification de la loi sur l'application du cinquième alinéa, article 13 de... |
| 11/02/2020 |
projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant...
Projet de loi · L15
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Prorogation du mandat des membres d'HADOPI |
| 11/02/2020 |
projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Projet de loi · organique · L15
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Modification de la loi sur l'application du cinquième alinéa, article 13 de... |