Dossiers / 15e législature
Activité de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie cours de la session 2018-2019
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 12/02/2020 Dépôt de rapport · Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · Rapport d'information n° 2684
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 12/02/2020 | rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2018-2019 Commission · n° 2684 |
Rapport d'information tel quel |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.