| 27/09/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 27/09/2023 |
rapport d'information sur le projet de loi pour le plein emploi
Rapport d'information · tel quel · L16
|
HTML
|
Rapport d'information sur le projet de loi pour le plein emploi |
| 27/09/2023 |
rapport d'information sur Éducation et numérique
Rapport d'information · tel quel · L16
|
HTML
|
Éducation et numérique |
| 27/09/2023 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire,...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L16
|
HTML
|
La fiscalité du patrimoine |
| 27/09/2023 |
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Projet de loi · de financement de la sécurité sociale · L16
|
HTML
|
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi de finances pour 2024
Projet de loi · de finances · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi portant mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce... |
| 27/09/2023 |
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Projet de loi · de financement de la sécurité sociale · L16
|
HTML
|
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Projet de loi · de financement de la sécurité sociale · L16
|
HTML
|
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Projet de loi · de financement de la sécurité sociale · L16
|
HTML
|
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi de finances pour 2024
Projet de loi · de finances · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi de finances pour 2024
Projet de loi · de finances · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2024 |
| 27/09/2023 |
projet de loi de finances pour 2024
Projet de loi · de finances · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances pour 2024 |
| 27/09/2023 |
Etude d'impact sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Etude d'impact · de financement de la sécurité sociale · L16
|
PDF · 411 p.
|
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 |
| 27/09/2023 |
Etude d'impact sur le projet de loi portant mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans...
Etude d'impact · L16
|
PDF · 18 p.
|
Mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce... |
| 27/09/2023 |
Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi, en nouvelle lecture, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027.
Déclaration · engageant la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un texte · L16
|
HTML
|
Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi, en... |
| 27/09/2023 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi portant mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations...
Avis du Conseil d'Etat · L16
|
PDF · 3 p.
|
Mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce... |
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
Compte rendu — Délégation aux droits des enfants
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 26/09/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530). —...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 |
| 26/09/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530). —...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
HTML
|
Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 |
| 26/09/2023 |
projet de loi , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 |
| 26/09/2023 |
rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).
Rapport · L16
|
HTML
|
Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 |
| 25/09/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/09/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 25/09/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 21/09/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 21/09/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 21/09/2023 |
Compte rendu — Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 21/09/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 21/09/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n°1514...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 107 p.
|
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique |
| 21/09/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n°1514 rectifié).
Rapport · L16
|
HTML
|
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique |
| 21/09/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n°1528). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 60 p.
|
Pour le plein emploi |
| 21/09/2023 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n°1528).
Rapport · L16
|
HTML
|
Pour le plein emploi |
| 21/09/2023 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique...
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique |
| 21/09/2023 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n°1528).
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Pour le plein emploi |
| 20/09/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 20/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 20/09/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des...
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 20/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 20/09/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 20/09/2023 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|