| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des...
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 25/10/2023 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan des accords de libre-échange
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L16
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Le bilan des accords de libre-échange |
| 25/10/2023 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Delphine Batho et plusieurs de ses collègues visant au non-renouvellement de l’autorisation du...
Rapport · en application de l'article 151-5 du règlement · L16
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Non-renouvellement de l’autorisation du glyphosate au sein de l’Union européenne |
| 25/10/2023 |
Engagement de la responsabilité du Gouvernement Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur la deuxième partie du projet de loi de financement de la...
Déclaration · engageant la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un texte · L16
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Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur la deuxième partie du... |
| 25/10/2023 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). — Régimes sociaux et de retraite : Pensions
Avis · tome ou annexe · L16
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 25/10/2023 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). — Travail et emploi
Avis · tome ou annexe · L16
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 25/10/2023 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). — Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis · tome ou annexe · L16
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 25/10/2023 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). — Santé
Avis · tome ou annexe · L16
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Projet de loi de finances pour 2024 |
| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement...
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des...
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L16
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| 24/10/2023 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L16
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à créer un groupement foncier agricole d’investissement
Proposition de loi · L16
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Créer un groupement foncier agricole d’investissement |
| 24/10/2023 |
proposition de loi tendant à permettre une politique ambitieuse d’intégration des étrangers arrivant en France
Proposition de loi · L16
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Permettre une politique ambitieuse d’intégration des étrangers arrivant en France |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des punaises de lit
Proposition de loi · L16
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Renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des punaises de lit |
| 24/10/2023 |
proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants
Proposition de loi · L16
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Recrutement et formation initiale des enseignants |
| 24/10/2023 |
proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré
Proposition de loi · L16
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Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants... |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à baisser le prix des billets des trains express régionaux par une fiscalité allégée
Proposition de loi · L16
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Baisser le prix des billets des trains express régionaux par une fiscalité allégée |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à rendre possible la création d’un bureau du conseil municipal dans certaines communes
Proposition de loi · L16
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Rendre possible la création d’un bureau du conseil municipal dans certaines communes |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse ou politique dans les...
Proposition de loi · L16
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Interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible... |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à la protection des langues régionales en incluant leur apprentissage dans le tronc commun des programmes d’enseignement
Proposition de loi · L16
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Protection des langues régionales en incluant leur apprentissage dans le... |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
Proposition de loi · L16
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Relancer l’organisation des classes de découverte |
| 24/10/2023 |
proposition de loi portant mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement
Proposition de loi · L16
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Mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à transformer en un crédit d’impôt la réduction d’impôt au titre des frais de dépendance et d’hébergement pour les personnes en...
Proposition de loi · L16
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Transformer en un crédit d’impôt la réduction d’impôt au titre des frais de... |
| 24/10/2023 |
proposition de loi visant à obliger les concessionnaires d’autoroutes à élargir le débroussaillement aux bords des autoroutes
Proposition de loi · L16
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Obliger les concessionnaires d’autoroutes à élargir le débroussaillement aux... |