Compte rendu
Délégation aux droits des femmes
et à l’égalité des chances
entre les hommes et les femmes
– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682). 2
– Membres présents ou excusés … 3
Mercredi
24 octobre 2023
Séance de 17 h 15
Compte rendu n°21
session ordinaire de 2023-2024
Présidence
de M. Guillaume Gouffier-Valente,
Vice-président
La séance est ouverte à dix-sept heures vingt
Présidence de M. Guillaume Gouffier-Valente, vice-président
La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes examine le rapport d’information de Mme Émilie Chandler sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682).
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/cr5rWZ
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La séance est levée à dix-sept heures cinquante cinq
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Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Céline Calvez, Mme Émilie Chandler, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Sandrine Josso, Mme Pascale Martin, Mme Sophie Panonacle.
Excusés. – M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Anne-Cécile Violland.