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Dossiers / 16e législature

Relancer l’organisation des classes de découverte

Proposition de loi ordinaire · assemblee-nationale.fr

Période
24/10/2023
→ 02/02/2024
Documents
6
Scrutins
1
Amendements
94

Étapes

  1. 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
  2. 24/10/2023 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de loi n° 1794
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 16ème législature
  4. Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  5. 24/10/2023 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  6. 15/11/2023 Nomination de rapporteur · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  7. 15/11/2023 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  8. 29/11/2023 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  9. 29/11/2023 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  10. 29/11/2023 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  11. 07/12/2023 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  12. 31/01/2024 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  13. 29/11/2023 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport n° 1931 · adopté : Proposition de loi n° 1931
  14. Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 16ème législature
  15. 01/02/2024 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 16ème législature
  16. 01/02/2024 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 16ème législature
  17. 01/02/2024 Décision · Assemblée nationale de la 16ème législature · adoptée · scrutin n° 3333 (adopté)
  18. 1ère lecture (2ème assemblée saisie)
  19. 02/02/2024 Dépôt d'une initiative en navette · Sénat ( 5ème République ) · Proposition de loi n° 312
  20. Travaux des commissions · Sénat ( 5ème République )
  21. Travaux de la commission saisie au fond · Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
  22. 02/02/2024 Renvoi en commission au fond · Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Documents

DépôtDocumentType
24/10/2023 proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
Texte Déposé · n° 1794
Proposition de loi PDF
29/11/2023 proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de découverte (1794).
Texte Déposé · n° 1931
Proposition de loi PDF
29/11/2023 rapport sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de découverte (1794).
Commission · n° 1931
Rapport PDF
02/02/2024 proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte
Texte Déposé · n° 312
Proposition de loi
proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte
Séance · n° 237
Proposition de loi PDF
proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte
Séance · n° 237
Proposition de loi PDF

Amendements par groupe

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
GroupeAdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discutéTotal
LR284421241
LFI - NUPES111001316
Ecolo - NUPES17101313
LIOT1004218
RE1100103
HOR1000113
GDR - NUPES0100023
RN0110013
SOC0100102
Dem2000002

Scrutins

DateScrutinRésultatPourContre
01/02/2024
n° 3333
l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (première lecture). ensemble adopté470