| 08/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 08/11/2022 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 08/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 08/11/2022 |
projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables |
| 08/11/2022 |
proposition de résolution visant à faire du grand âge une grande cause nationale en 2023
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Faire du grand âge une grande cause nationale en 2023 |
| 07/11/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 07/11/2022 |
proposition de résolution pour l’accueil et la protection des animaux sauvages
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Pour l’accueil et la protection des animaux sauvages |
| 07/11/2022 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à défendre un moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins |
| 05/11/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 05/11/2022 |
rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (n°393).
Rapport · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 |
| 04/11/2022 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur...
Rapport · tome ou annexe · L16
|
PDF · 92 p.
|
Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur |
| 04/11/2022 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur (n°343).
Rapport · L16
|
HTML
|
Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur |
| 04/11/2022 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation du ministère de...
Projet de loi · L16
|
HTML
|
Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur |
| 04/11/2022 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les manipulations de l’information par les lobbies
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L16
|
HTML
|
Les manipulations de l’information par les lobbies |
| 04/11/2022 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à prendre des mesures urgentes et claires pour sécuriser la situation des personnes veuves bénéficiant...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Prendre des mesures urgentes et claires pour sécuriser la situation des... |
| 03/11/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 03/11/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 03/11/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 03/11/2022 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 03/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 03/11/2022 |
proposition de résolution visant à sanctionner l’Azerbaïdjan, à exiger le retrait total et immédiat de ses forces armées présentes en territoire arménien et...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L16
|
HTML
|
Sanctionner l’Azerbaïdjan, exiger le retrait total et immédiat de ses forces... |
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L16
|
HTML
|
|
| 02/11/2022 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L16
|
HTML
|
Application de la loi n° 2022-298 du 2 mars 2022 d’orientation relative à... |
| 02/11/2022 |
projet de loi de finances rectificative pour 2022
Projet de loi · de finances rectificative · L16
|
HTML
|
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à libérer le propriétaire d’un bien immobilier squatté de toute obligation d’entretien
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Libérer le propriétaire d’un bien immobilier squatté de toute obligation d’entretien |
| 02/11/2022 |
proposition de loi relative à la prévention des violences conjugales dans le mariage
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Prévention des violences conjugales dans le mariage |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à augmenter les salaires en fonction de l’inflation
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Augmenter les salaires en fonction de l’inflation |
| 02/11/2022 |
proposition de loi portant sur le droit d’alerte de dénonciation d’actes de maltraitance en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Droit d’alerte et de dénonciation d’actes de maltraitance en établissement... |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à attribuer la qualité de pupille de la Nation aux orphelins de policiers municipaux décédés en service
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Attribuer la qualité de pupille de la Nation aux orphelins de policiers... |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à rendre incompressibles les peines pour viol prévues par le code pénal, les peines pour agressions sexuelles sur mineurs, et à...
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Rendre incompressibles les peines pour viol prévues par le code pénal, les... |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à lutter contre le viol
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Lutter contre le viol |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à favoriser le départ à la retraite à taux plein en permettant le don de trimestres de retraite entre conjoints ou concubins
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Favoriser le départ à la retraite à taux plein en permettant le don de... |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à rendre déclaratif le système encadrant l'instruction en famille
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Rendre déclaratif le système encadrant l'instruction en famille |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à réduire la taxe sur la valeur ajoutée sur les activités de réparation d’appareils électriques et électroniques
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Réduire la taxe sur la valeur ajoutée sur les activités de réparation... |
| 02/11/2022 |
proposition de loi visant à rendre obligatoire le port de l’uniforme à l’école
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Rendre obligatoire le port de l’uniforme à l’école |
| 02/11/2022 |
proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale
Proposition de loi · L16
|
HTML
|
Pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale |