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Députés / Denis Masséglia

Votes de Denis Masséglia

Chaque scrutin public où son vote est nominativement décompté, relié à ce qui était voté : l'amendement, le dossier législatif et ses documents. Les absents n'étant pas décomptés, un scrutin manquant signifie une absence.

1 836 votes

DateScrutinSon voteSon groupeRésultat
03/11/2025
L17 n° 3339
l'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
69 pour, 130 contre
03/11/2025
L17 n° 3338
l'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
14 pour, 193 contre
03/11/2025
L17 n° 3337
l'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
69 pour, 143 contre
03/11/2025
L17 n° 3336
l'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
70 pour, 144 contre
03/11/2025
L17 n° 3334
l'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
70 pour, 55 contre
03/11/2025
L17 n° 3333
l'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre pour
EPR · désaccord
adopté
104 pour, 62 contre
03/11/2025
L17 n° 3332
l'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
113 pour, 51 contre
03/11/2025
L17 n° 3331
l'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
53 pour, 82 contre
03/11/2025
L17 n° 3330
l'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
52 pour, 102 contre
03/11/2025
L17 n° 3329
l'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
50 pour, 95 contre
03/11/2025
L17 n° 3328
l'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
54 pour, 107 contre
03/11/2025
L17 n° 3327
l'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
adopté
84 pour, 67 contre
03/11/2025
L17 n° 3326
l'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
36 pour, 90 contre
03/11/2025
L17 n° 3325
l'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
137 pour, 3 contre
03/11/2025
L17 n° 3324
l'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
54 pour, 84 contre
03/11/2025
L17 n° 3323
l'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
52 pour, 83 contre
03/11/2025
L17 n° 3322
l'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
35 pour, 76 contre
31/10/2025
L17 n° 3303
l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
171 pour, 228 contre
31/10/2025
L17 n° 3302
le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
168 pour, 234 contre
31/10/2025
L17 n° 3301
le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
113 pour, 236 contre
31/10/2025
L17 n° 3300
l'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
172 pour, 228 contre
31/10/2025
L17 n° 3299
l'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
168 pour, 231 contre
31/10/2025
L17 n° 3298
l'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
106 pour, 235 contre
31/10/2025
L17 n° 3297
l'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
167 pour, 233 contre
31/10/2025
L17 n° 3296
l'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
168 pour, 232 contre
31/10/2025
L17 n° 3295
l'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
173 pour, 233 contre
31/10/2025
L17 n° 3294
l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
224 pour, 10 contre
31/10/2025
L17 n° 3293
l'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
rejeté
125 pour, 143 contre
31/10/2025
L17 n° 3292
l'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
90 pour, 260 contre
31/10/2025
L17 n° 3291
l'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
129 pour, 82 contre
31/10/2025
L17 n° 3290
l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
207 pour, 185 contre
31/10/2025
L17 n° 3289
le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
adopté
210 pour, 186 contre
31/10/2025
L17 n° 3288
l'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). pour pour
EPR
rejeté
101 pour, 255 contre
31/10/2025
L17 n° 3287
l'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). abstention pour
EPR · désaccord
rejeté
123 pour, 160 contre
31/10/2025
L17 n° 3286
l'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
125 pour, 214 contre
31/10/2025
L17 n° 3285
l'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
126 pour, 210 contre
31/10/2025
L17 n° 3284
l'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
127 pour, 212 contre
31/10/2025
L17 n° 3283
l'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
110 pour, 236 contre
31/10/2025
L17 n° 3282
l'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
19 pour, 241 contre
31/10/2025
L17 n° 3281
l'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
147 pour, 207 contre
31/10/2025
L17 n° 3280
l'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
147 pour, 205 contre
31/10/2025
L17 n° 3279
l'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
148 pour, 203 contre
31/10/2025
L17 n° 3278
l'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
134 pour, 262 contre
30/10/2025
L17 n° 3273
l'ensemble de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
149 pour, 174 contre
30/10/2025
L17 n° 3272
la demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture).
article dossier non relié
contre contre
EPR
rejeté
144 pour, 177 contre
30/10/2025
L17 n° 3271
l'article 3 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture).
article dossier non relié
contre contre
EPR
rejeté
148 pour, 173 contre
30/10/2025
L17 n° 3270
l'article 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture).
article dossier non relié
contre contre
EPR
rejeté
149 pour, 151 contre
30/10/2025
L17 n° 3269
le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
114 pour, 184 contre
29/10/2025
L17 n° 3259
l'amendement n° 1108 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre pour
EPR · désaccord
rejeté
92 pour, 101 contre
29/10/2025
L17 n° 3258
l'amendement n° 3390 de M. Mandon après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). contre contre
EPR
rejeté
102 pour, 110 contre