| 26/11/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 26/11/2020 |
rapport sur la proposition de loi constitutionnelle, adoptée par le Sénat, visant à garantir la prééminence des lois de la République (n°3439).
Rapport · L15
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Garantir la prééminence des lois de la République |
| 26/11/2020 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Stéphanie Rist, M. Christophe Castaner, Mmes Fadila Khattabi,...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 19 p.
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Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification |
| 26/11/2020 |
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Stéphanie Rist, M. Christophe Castaner, Mmes Fadila Khattabi,...
Rapport · L15
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Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification |
| 26/11/2020 |
proposition de résolution portant sur la cessation des combats au Haut-Karabagh et sur la nécessaire reprise des négociations dans le cadre du groupe de...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Cessation des combats au Haut-Karabagh et sur la nécessaire reprise des... |
| 26/11/2020 |
proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Stéphanie Rist, M. Christophe Castaner, Mmes Fadila...
Proposition de loi · L15
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Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification |
| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur la concrétisation des lois
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 25/11/2020 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à instituer une carte Vitale biométrique (n°2425).
Rapport · L15
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Carte Vitale biométrique |
| 25/11/2020 |
rapport sur la proposition de loi de MM. Julien Aubert, Vincent Descoeur, Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, MM. Emmanuel Maquet, Didier Quentin et...
Rapport · L15
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Développement raisonnable de l'éolien |
| 25/11/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi...
Rapport · L15
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Code mondial antidopage et lutte contre le dopage |
| 25/11/2020 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Parquet européen et à la justice pénale...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 40 p.
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Parquet européen et justice pénale spécialisée |
| 25/11/2020 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Parquet européen et à la justice pénale...
Rapport · L15
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Parquet européen et justice pénale spécialisée |
| 25/11/2020 |
projet de loi de finances pour 2021
Projet de loi · de finances · L15
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PDF · 354 p.
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 25/11/2020 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la...
Projet de loi · L15
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Code mondial antidopage et lutte contre le dopage |
| 25/11/2020 |
projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Parquet européen et à la justice pénale...
Projet de loi · L15
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Parquet européen et justice pénale spécialisée |
| 25/11/2020 |
projet de loi de finances pour 2021
Projet de loi · de finances · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 25/11/2020 |
projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et le Japon, d’autre part
Projet de loi · autorisant la ratification d'une convention · L15
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Partenariat stratégique entre l’Union européenne et le Japon |