| 18/03/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 18/03/2021 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à créer une agence gouvernementale d’évaluation des approches complémentaires adaptées et de contrôle des...
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Créer une agence gouvernementale d’évaluation des approches complémentaires... |
| 18/03/2021 |
proposition de résolution tendant à la création d’un débat public préalablement à toute expérimentation en matière de reconnaissance faciale
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Débat public sur la reconnaissance faciale |
| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi de M. Pascal Brindeau et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (3848).
Rapport · L15
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Lutter contre les individus violents lors de manifestations |
| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Agnès Thill et plusieurs de ses collègues visant à mieux lutter contre la fraude à l’identité dans le cadre des...
Rapport · L15
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Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés |
| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l’accompagnement des enfants porteurs de pathologie...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer |
| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l’accompagnement des enfants porteurs de pathologie...
Rapport · tome ou annexe · L15
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Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer |
| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l’accompagnement des enfants porteurs de pathologie...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 5 p.
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Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer |
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rapport sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l’accompagnement des enfants porteurs de pathologie...
Rapport · L15
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Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer |
| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 7 p.
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Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote |
| 17/03/2021 |
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
Rapport · L15
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Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote |
| 17/03/2021 |
projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile
Projet de loi · L15
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Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020... |
| 17/03/2021 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la fuite de documents confidentiels relatifs à la sécurité du site de l’EPR...
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête... |
| 17/03/2021 |
proposition de résolution tendant à lutter contre la pauvreté outre-mer après la crise sanitaire du covid-19
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Lutter contre la pauvreté outre-mer après la crise sanitaire du covid-19 |
| 17/03/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l’accompagnement des enfants porteurs de...
Proposition de loi · L15
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Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer |
| 17/03/2021 |
proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
Proposition de loi · L15
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Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote |
| 16/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 16/03/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 16/03/2021 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 16/03/2021 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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| 16/03/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/03/2021 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/03/2021 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/03/2021 |
proposition de résolution relative à l’avenir du régime de garantie des salaires
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Proposition de résolution relative à l’avenir du régime de garantie des salaires |
| 14/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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| 14/03/2021 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face...
Compte rendu de réunion · L15
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