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Compte rendu — Commission des affaires sociales

Compte rendu de réunion · 18/03/2021 · 1 735 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires sociales

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi, en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3971) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure) 2

Jeudi

18 mars 2021

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 63

session ordinaire de 2020-2021

Présidence de

Mme Fadila Khattabi,

Présidente

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Jeudi 18 mars 2021

La séance est ouverte à huit heures quarante-cinq.


La commission des affaires sociales procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements nouveaux déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3971).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°AuteurGroupePlace
141M. BOROWCZYK JulienLaREM1er
98Mme RIST StéphanieLaREM2 quater
99Mme RIST StéphanieLaREM2 quater
114Mme RIST StéphanieLaREM2 quinquies AA
157Mme VIDAL AnnieLaREM2 octies
120Mme RIST StéphanieLaREM3
121Mme RIST StéphanieLaREM4 quater
115Mme RIST StéphanieLaREM5
49M. BAZIN ThibaultLR5
118Mme RIST StéphanieLaREM5
92M. RUDIGOZ ThomasLaREM5
124Mme KHEDHER AnissaLaREM5
163Gouvernement5 bis
95M. RUDIGOZ ThomasLaREM5 bis
117Mme RIST StéphanieLaREM5 bis
127Mme KHEDHER AnissaLaREM5 bis
164Gouvernement6 bis
161Gouvernement8
116Mme RIST StéphanieLaREM11
146M. MICHELS ThierryLaREM14
42M. TOURAINE Jean-LouisLaREM14 bis
158Mme VIDAL AnnieLaREM14 bis

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés

La séance est levée à huit heures cinquante.