| 06/06/2018 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les...
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social...
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 06/06/2018 |
rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Prise en charge de l'autisme |
| 06/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC (n°811).
Rapport · L15
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Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC |
| 06/06/2018 |
rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres,...
Rapport · L15
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Accord de coopération avec Cuba |
| 06/06/2018 |
rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l’Union européenne et ses Etats...
Rapport · L15
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Accord de coopération entre l’UE et la Nouvelle-Zélande |
| 06/06/2018 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Holroyd et Mme Michèle Tabarot, rapporteur de la commission des affaires européennes...
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 11 p.
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Gouvernance de la zone euro |
| 06/06/2018 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Holroyd et Mme Michèle Tabarot, rapporteur de la commission des affaires européennes...
Rapport · L15
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Gouvernance de la zone euro |
| 06/06/2018 |
projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Projet de loi · L15
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Nouveau pacte ferroviaire |
| 06/06/2018 |
proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Holroyd et Mme Michèle Tabarot, rapporteur de la commission...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Gouvernance de la zone euro |
| 06/06/2018 |
proposition de résolution visant à mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Mise des aspirations du peuple au cœur des débats budgétaires |
| 06/06/2018 |
proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Evian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964
Proposition de loi · L15
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Carte du combattant pour les soldats d'Algérie après les accords d'Evian |
| 06/06/2018 |
proposition de loi relative à l'autorisation des examens des caractéristiques génétiques sur les personnes décédées
Proposition de loi · L15
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Examens des caractéristiques génétiques des personnes décédées |
| 05/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 05/06/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 05/06/2018 |
proposition de loi constitutionnelle visant à constitutionnaliser les principes fondamentaux de la bioéthique
Proposition de loi · constitutionnelle · L15
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Principes fondamentaux de la bioéthique |
| 04/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 04/06/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 01/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904). — Comptes rendus et annexes
Rapport · tome ou annexe · L15
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Liberté du choix de son avenir professionnel |
| 01/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904). — Commentaires d'articles
Rapport · tome ou annexe · L15
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Liberté du choix de son avenir professionnel |
| 01/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904). — Synthèse et auditions
Rapport · tome ou annexe · L15
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Liberté du choix de son avenir professionnel |
| 01/06/2018 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 169 p.
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Liberté du choix de son avenir professionnel |
| 01/06/2018 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
Projet de loi · L15
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Liberté du choix de son avenir professionnel |
| 01/06/2018 |
proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
Proposition de loi · L15
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PDF · 35 p.
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Présence des parlementaires dans des organismes extérieurs au Parlement |
| 01/06/2018 |
proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
Proposition de loi · L15
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Présence des parlementaires dans des organismes extérieurs au Parlement |
| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les...
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les...
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 31/05/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social...
Compte rendu de réunion · L15
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